Toute famille trouve dans l’arrivée d’un enfant sa légitimité sans que l’on puisse dire qu’elle pratique l’accueil familial Accueil familial Mode d’accueil alternatif au maintien à domicile et au placement en établissement spécialisé : les personnes handicapées ou âgées sont prises en charge au domicile de particuliers agréés et contrôlés par les conseils départementaux (ou par des établissements de santé mentale). . La juxtaposition des deux termes sert donc à désigner l’activité spécifique de certaines familles qui pratiquent... un certain accueil, mais également le dispositif social ou médico-social organisateur et gestionnaire.

Cette terminologie est donc ambiguë. Incontestablement, l’accueil familial fait référence à l’attention, aux soins, à la sollicitude d’une famille à l’égard d’un enfant ou d’un adulte qui ne trouve pas, auprès de sa parenté, l’aide qui lui est indispensable du fait de son âge et/ou de ses troubles.

L’accueil met à contribution l’entourage familial d’une personne, le plus souvent une femme, aujourd’hui agréée, et plus ou moins reconnue ou recrutée par un service dit d’accueil familial.

De tels services ou dispositifs ont de lointains et pesants ancêtres tels les placements nourriciers de l’assistance publique pour enfants et des colonies familiales pour adultes.

Pour se démarquer de ce passé, et afin de privilégier la notion d’accueil, écartant ainsi le concept de placement associé à un monde de contraintes et d’objets à placer ou à déplacer, depuis le début des années 90 la terminologie "accueil familial" s’est peu à peu substituée à celle de "placement familial", notamment dans les textes de réglementation.

Ce glissement apparaît comme un indicateur de l’évolution des représentations et des attentes que l’on peut avoir aujourd’hui de l’accueil familial. Cependant, l’accent mis sur l’accueil ne saurait faire oublier que tout accueil se réalise après que des décisions de séparation et de placement en famille aient été prises, décisions qui le plus souvent pointent les difficultés ou l’échec de parents à élever ou à protéger leur enfant, ou à s’occuper de leurs propres parents âgés ou handicapés. Enfin, ce glissement sémantique ne doit pas occulter la nécessité d’un tiers, service ou équipe, décideur et organisateur de l’accueil familial.

Bref, l’accueil familial représente donc des familles qui exercent une activité d’accueil et, subséquemment, des services sociaux ou médicaux qui la régulent, l’encadrent et accompagnent des projets de prise en charge d’enfants ou d’adultes.

Dans ce guide, la terminologie "accueil familial" sera donc utilisée pour désigner un dispositif social, médico-social ou thérapeutique agissant avec des familles d’accueil, mis en œuvre pour prendre en charge des enfants ou des adultes en difficulté. Alternative à d’autres orientations, en établissement notamment, l’accueil familial est un accueil pratiqué, à titre temporaire ou permanent, au domicile d’accueillants encadrés par une autorité établie (définition inspirée de Colton et Williams).

En tant que dispositif, l’accueil familial se caractérise par :

  • le placement, dans des familles d’accueil, d’enfants ou d’adultes, décidé par un tiers parfois organisateur. En fonction de l’âge et/ou des besoins des accueillis, un projet plus ou moins élaboré sous-tend la décision. Tout placement suppose donc un déplacement et une séparation plus ou moins radicale d’avec le milieu d’origine. Les causes du placement, ainsi que les processus spécifiques provoqués par l’accueil d’une famille, contribuent à connoter les différents éléments de la problématique de l’accueil familial ;
  • l’accueil à domicile par des familles agréées, formées, encadrées ou recrutées par des services organisateurs. Leurs responsabilités, leur travail, leur statut et leur rémunération dépendent de l’âge et des difficultés des accueillis, variables qui définissent à priori les cadres de références et les projets des services.
  • des services organisateurs, publics ou privés, qui mettent en œuvre l’accueil familial et sont responsables de l’ensemble des processus en jeu. Pour ce, ils disposent d’un lieu d’exercice et de personnels, des familles d’accueil et des intervenants. Selon la mission, l’histoire et les orientations de ces services, l’accueil familial est qualifié de social, spécialisé ou thérapeutique. Spécificités qui se traduisent par des modes d’action, d’organisation et de financement différents.

Le développement de l’accueil familial

Qu’il soit mis en place pour des enfants ou pour des adultes, l’accueil familial se développe. Le recours à la famille pour élever des enfants, ou pour répondre à la solitude et à la dépendance des adultes, traduit le besoin de reconstruire ou de maintenir des solidarités sociales pour des populations fragiles.

Cette idéologie est renforcée par l’accumulation des connaissances sur les besoins des enfants qui doivent être élevés dans des milieux où stabilité et continuité contribuent à leur construction psychique, nécessité à laquelle participent les familles d’accueil en offrant, en outre, des figures parentales structurantes.

De même, des adultes en difficulté peuvent bénéficier de l’attention et des soins d’accueillants qui leur ouvrent leur espace familial, et des personnes souffrant de troubles mentaux peuvent investir un nouveau monde relationnel favorisant des remaniements psychiques curateurs.

Si l’accueil familial semble une solution facile à mettre en œuvre car ne nécessitant pas d’investissement financier et matériel, il s’agit également d’une réponse de proximité évitant éloignement familial et déracinement social. A ces caractéristiques est associée celle du coût : l’accueil familial est perçu comme une réponse peu onéreuse aux besoins sociaux, assertion qui, oubliant que les familles d’accueil n’agissent pas seules, ne prend pas en compte dans son calcul les différentes prestations, en personnels notamment.

Quoi qu’il en soit, la souplesse d’utilisation de l’accueil familial permet d’organiser des réponses individualisées à des difficultés spécifiques, en proposant une prise en charge à temps complet ou à temps partiel, associée ou non à d’autres aides sociales et médicales.

Enfin, l’évolution des besoins des populations concernées et celle des pratiques se sont progressivement traduites dans l’organisation et la reconnaissance de l’accueil familial, au point qu’aujourd’hui, selon que les accueillis sont des mineurs ou des adultes, deux cadres légaux distincts définissent les conditions d’exercice des accueillants, et par là même les dispositifs dans lesquels s’inscrit leur activité.

Les deux textes de loi ont ceci de commun qu’ils sont relatifs à l’agrément, au statut et à la formation des accueillants, et définissent peu ou prou des conditions d’accueil caractérisées comme familiales.

Sur la base de ces textes, les différents dispositifs d’accueil familial utilisent des cadres réglementaires propres à leurs missions qui influencent le statut des accueillants qui leur sont référés.

Trois dispositifs d’accueil familial pour enfants

De loin le plus familier, l’accueil familial des enfants s’appuie sur des assistantes maternelles pour élever des enfants dans un environnement familial plus propice à répondre à leurs besoins que ceux offerts par d’autres modes de prise en charge.

Les enfants semblent être des bénéficiaires naturels lorsque leurs parents doivent être suppléés quant à l’exercice de leur parentalité. Ainsi, de tous temps, des familles ont accueilli des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités. Dans le cadre de la protection de l’enfance ou d’institutions caritatives, le recueil d’enfants et leur placement chez des nourrices se sont progressivement organisés en modes de traitement spécifique des dysfonctionnements familiaux intégrant les droits des enfants et des parents.

Quant aux assistantes maternelles, ce quelque soit le type de services qui les emploient, elles exercent un métier défini en 1977 et dont la professionnalisation a été renforcée par la loi du 12 juillet 1992.

Une fois agréées, elles peuvent être employées au sein de l’un des trois dispositifs d’accueil familial de mineurs différenciés par leur mission de protection de l’enfance, de prise en charge du handicap ou de santé mentale :

  • dans le cadre de la protection de l’enfance, l’aide sociale à l’enfance se voit confier, par leurs parents ou par la justice, des enfants qu’elle peut orienter en accueil familial ou en établissement. S’agissant d’accueil familial, les services peuvent utiliser les assistantes maternelles agréées qu’ils ont eux-mêmes recrutées (placement familial de l’aide sociale à l’enfance) ou déléguer la mesure à un établissement privé habilité (service de placement familial spécialisé) ;
  • sur décision de la commission départementale d’éducation spéciale, des enfants handicapés sont accueillis, souvent en complément d’une prise en charge de jour, par des assistantes maternelles employées par des centres d’accueil familial spécialisé, annexes d’établissements médico-sociaux régis par la loi d’orientation du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales
  • enfin, au titre de la santé mentale, des enfants sont pris en charge par des assistantes maternelles recrutées par des services de psychiatrie infanto-juvénile. Il s’agit de l’accueil familial thérapeutique AFT
    Accueil Familial Thérapeutique
    Des personnes souffrant de troubles mentaux peuvent être prises en charge au domicile de particuliers formés, agréés et employés par des établissements psychiatriques.
    organisé par l’arrêté du 1er octobre 1990.

Au total, l’accueil familial concerne environ 80000 mineurs, nombre en légère progression depuis le début des années 90. Près de 80% sont pris en charge par l’aide sociale à l’enfance.

En marge de ces dispositifs, se sont développés des modes de prise en charge qui utilisent les ressources familiales, traditionnelles ou non, pour aider, soigner voire socialiser des populations d’enfants et d’adolescents en manque de repères sociaux ou affectifs pour lesquelles les réponses habituelles semblent ne pas pouvoir convenir :

  • les "lieux de vie - lieux d’accueil" qui s’appuient parfois sur une configuration familiale, mais dont le mode de reconnaissance et les objectifs peuvent être différents de ceux d’une famille d’accueil travaillant avec un service d’accueil familial.
  • les "tiers dignes de confiance", utilisés directement par les services de protection judiciaire de la jeunesse pour l’accueil d’enfants en danger (article 375 du code civil) ou de mineurs délinquants (ordonnance du 2 février 1945), qui offrent souvent un accueil de même nature que celui d’une famille d’accueil, mais sans être encadrés ni faire partie d’un service.

Et trois dispositifs d’accueil familial pour adultes

Plus inattendu, l’accueil familial des adultes, issu de solidarités sociales ou familiales, s’est développé hors de toute réglementation, jusqu’à la loi du 10 juillet 1989 qui propose un cadre à l’activité de particuliers souhaitant accueillir à leur domicile, et à titre onéreux, des personnes âgées ou handicapées, voire malades mentales. Ce texte contribue à définir la totalité du champ de l’accueil familial des adultes.

Tout comme pour l’accueil familial des enfants, l’accueil familial des adultes repose sur un statut général des accueillants et sur les spécificités des dispositifs dans lesquels ils exercent leur activité.

Coexistent ainsi deux modes d’accueil distincts et peu complémentaires : l’accueil familial social et l’accueil familial thérapeutique.

L’accueil familial social est ainsi appelé parce que répondant à des besoins d’hébergement et d’aide sociale de personnes âgées ou de personnes handicapées, relevant de la compétence du conseil général. Il n’existe pas toujours en tant que dispositif spécifique, mais constitue l’une des solutions que les services sociaux du département peuvent avoir plus ou moins encouragée. Son seul texte de référence est la loi du 10 juillet 1989.

Il concerne 12000 adultes accueillis par 9000 personnes agréées.

Quant à l’accueil familial thérapeutique (mode de soin évoqué à l’article 18 de la loi précitée, et réglementé par l’arrêté du 1er octobre 1990), cette appellation récente se rapporte en fait à une pratique très ancienne à laquelle les hôpitaux psychiatriques ont eu massivement recours en France depuis au moins la fin du siècle dernier, en hospitalisant des malades chez les nourriciers des colonies familiales de Dun-sur-Auron et d’Ainay-le-Château, ou en utilisant des familles d’agriculteurs pour faire sortir de l’hôpital des malades stabilisés qui pouvaient, avec leur travail, contribuer aux frais de leur hébergement.

Ces pratiques se sont perpétuées jusqu’à ces dernières années avant que les nouvelles réglementations viennent mettre de l’ordre dans un ensemble hétéroclite de solutions faisant appel à des familles d’accueil.

Aujourd’hui, l’accueil familial thérapeutique est un mode de traitement, sous la responsabilité d’un établissement ou d’un service de soins, offert à des malades mentaux susceptibles de bénéficier d’une prise en charge en famille d’accueil. Il concerne environ 3000 adultes.

En marge de ces deux ensembles, des réseaux de familles d’accueil, réglementés par l’arrêté du 18 août 1993, sont organisés par des centres spécialisés de soins aux toxicomanes (CSST) dans un but thérapeutique. Ces familles d’accueil ont la particularité d’échapper aux réglementations évoquées ci-dessus, ce qui se traduit notamment par l’absence d’agrément et une rémunération sous forme d’indemnisation des frais engagés, sans charges sociales, dans le cadre d’une activité plus ou moins bénévole.

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Tableau :
Les différents types d’accueils familiaux

Ce rapide tableau de la diversité de l’accueil familial fait apparaître des points communs :

  • des accueillis en difficulté, non autonomes, pour lesquels une prise en charge à caractère familial semble plus indiquée qu’une prise en charge collective ;
  • des accueillants, plus ou moins reconnus et intégrés à un dispositif, qui agissent avec leur environnement familial comme outil de travail ;
  • des services organisateurs, décideurs parfois, placeurs, et chargés de l’accompagnement des différents processus à l’œuvre.

bibliographie

Benoit J.C., Beaujan J., Colas Y., Kannas S., Malawicz J.A. "Dictionnaire clinique des thérapies familiales systémiques"

Cébula J.C. "Guide Répertoire : le placement familial en France", FRPF, 1990

Cébula J.C. "L’accueil familial des adultes", Dunod, 1999

Colton M., Williams M. "Les tendances en placement familial dans le monde, in l’accueil familial en revue, n° 4, décembre 1997, édition IPI

Sans P. "Accueil et placement familial", Fleurus, 1988

"L’accueil familial", in Intervention, revue de l’ANIT, n° 54, mai 1996

"Placement familial spécialisé", in Revue de l’Association pour la Sauvegarde de l’Enfance, n° 3, 1994

"Guide annuaire des placements familiaux", ANPF, GLB éd., 1997

Post Scriptum

Avertissement : ce qui précède n’est qu’un des nombreux chapitres du Guide de l’accueil familial, publié en 2000 aux Éditions Dunod, Les textes réglementaires ayant évolué, certaines références aux contrats, rémunérations, lois... ne peuvent servir que de traces ou de repères « historiques ».

Dernière mise à jour : lundi 17 décembre 2012

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