2006 : 60 millions de consommateurs - Accueil familial

Extraits de 60 millions de consommateurs Hors série expert n° 91, janvier - février 2006, "Aider nos parents âgés"

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NB : ce numéro spécial a été réédité en mai 2006, au format "livre de poche" ; éditions "J’ai lu", collection : Mes droits, ISBN : 2-290-35412-0, Prix : 5,80 €
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Extrait - pages 121 à 125 de l’édition originale - auteur : Muriel Bastien.

Le lien social sauvegardé

Non, le 3e millénaire n’aura pas raison du "vieillir en famille". La formule "accueil familial Accueil familial Mode d’accueil alternatif au maintien à domicile et au placement en établissement spécialisé : les personnes handicapées ou âgées sont prises en charge au domicile de particuliers agréés et contrôlés par les conseils départementaux (ou par des établissements de santé mentale). " se porte bien. Pas plus onéreuses que d’autres, les places y sont - hélas ! - encore trop rares.

Quand la troisième vie de l’âge est désormais bien avancée, tout expert en chambre ou de terrain le reconnaît : le plus douloureux, à l’heure tant retardée d’être trop vieux ou trop vieille pour s’en sortir tout(e) seul(e), est d’avoir à quitter son "chez soi". Les murs parlent et se souviennent. Ils conservent vaille que vaille, et parfois depuis longtemps, petits, grands, bons et mauvais souvenirs. Ceux-là forment autant de racines auxquelles il faut s’arracher, le moment venu de trouver des bras secourables.
On trouve une partie de ces derniers à s’activer en "accueil familial", avec, là aussi, des souvenirs inscrits dans des maisons, des logements. Mais aussi avec un nouveau souffle, alimenté par une vie de tous les jours dont la pendule continue de tourner.

L’accueil familial, une vie à recommencer, certes dans un autre décor, mais à taille humaine. Formule officialisée dans la loi du 10 juillet 1989, l’« accueil familial à titre onéreux » est sans doute le meilleur cadre pour les personnes âgées animées par la volonté de rester en contact avec les mille et un bonheurs ou aléas de la vie quotidienne. Dans cet environnement familial, la cuisine est toujours assez proche pour que l’on en sente les odeurs et entende les bruits prometteurs qui s’en échappent. Le facteur ne passe jamais si loin que l’on ne puisse le rejoindre et lui soutirer quelques nouvelles du quartier. Mais, surtout, les portes et les fenêtres continuent d’être ouvertes sur un quotidien décliné à tous les âges... celui des accueillis et celui des accueillants.

Anticiper des places rares

Si pour vous-même, vos parents, un oncle, une tante... la formule vous chatouille ou vous gratouille, n’attendez pas le stade de la démangeaison ! Moins de 15.000 places existent actuellement dans toute la France (une moitié étant réservée à des adultes handicapés, l’autre aux personnes âgées de plus de 60 ans). Alors, comme pour toutes les bonnes solutions - ou les moins mauvaises -, mieux vaut s’informer et fouiner le plus longtemps possible à l’avance. Voire, pour les principaux intéressés, tester la formule lors de courts séjours (eux aussi difficiles à obtenir...), par exemple en quittant leur domicile comme pour passer des vacances chez des amis, ou en abandonnant quelque temps la maison de retraite dont l’anonymat ne semble pas leur convenir.

Plus encore que dans l’encadrement collectif institutionnalisé, le succès de la vie en accueil familial dépend d’une alchimie dont la formule est avant tout humaine : atomes crochus avec les accueillants (et vice versa), situation géographique et climatique du lieu d’accueil, agencement de la maison, nombre, sexe et âge des habitants... Certains anciens aiment les congénères qu’ils furent 80 ans plus tôt, d’autres moins ou pas !

« J’ai accueilli pendant huit ans un couple de retraités. Ils avaient choisi l’accueil familial pour s’échapper d’une maison de retraite où ils se sentaient partir, se souvient un pionnier de l’accueil familial. Cette vie avec ma femme et mes enfants a été pour eux une résurrection. Mais la présence de nos enfants a fini par leur peser. Surtout pour la dame, qui souffrait de diabète, avec des pertes de connaissance de plus en plus rapprochées. Elle a fini par ne plus supporter la présence des enfants. J’ai dû dire à cette "mamie" que je ne pouvais pas choisir entre /es enfants et elle. Ils ont finalement opté de se tourner vers une institution médicalisée... »

Faut-il le préciser, la vie en accueil familial requiert un état de santé qui ne nécessite pas de
soins lourds, et surtout une sérieuse envie de vivre près de tous et de chacun. La taille de la ville ou du bourg et les activités qui s’y trouvent peuvent aussi peser dans le choix des accueillis. Que les drogués du rythme trépidant de la grande ville renoncent pour l’instant à la formule. En effet, celle-ci a cours essentiellement en zone périurbaine, et majoritairement en zone rurale. Paris recense pour sa part zéro accueillant familial !

Absence de culture de solidarité ? Individualisme forcené ? Non. Moins caricaturales, et hormis sans doute quelques cas d’égoïsme incurables, les raisons objectives de cette désertion des grandes villes face à l’accueil familial se trouvent plus sûrement dans l’exiguïté des logements en zones urbaines à forte concentration de population, ainsi que dans le prix élevé du mètre carré. De plus, à Paris et dans certains départements limitrophes, les conseils généraux n’ont pas de service "accueil familial" et refusent d’instruire les demandes d’agrément.

« II va falloir que je raccroche, parce que j’ai un poulet à mettre au four et encore une salade à cueillir au jardin avant que tout le monde ne passe à table. » Étienne Frommelt est accueillant familial depuis une dizaine d’années. Il est aussi le fondateur de l’incontournable association Famidac. Ce qui explique que, entre cueillette au potager et préparation du déjeuner, il réponde à toutes sortes d’appels, y compris ceux de la presse, et, le soir, il mette à jour le site Internet de l’association !

La fin des Thénardier

Par la loi du 10 juillet 1989, le législateur donnait enfin un cadre légal à la formule et, du même coup, offrait des droits et des devoirs tant aux accueillants familiaux accueilant familial
accueillants familiaux
Agréés pour prendre en charge à leur domicile des personnes âgées ou handicapées adultes n’appartenant pas à leur propre famille, les accueillants familiaux proposent une alternative aux placements en établissements spécialisés.
qu’à leurs accueillis. Par la même occasion, cette loi devait mettre un terme aux nombreux abus pratiqués au sein de supposées pensions ou maisons "de famille" plus ou moins vertueuses qui, prétextant un accueil de type familial, se soustrayaient à la procédure d’autorisation administrative à laquelle sont soumis les établissements collectifs recevant des personnes âgées et/ou handicapées. « Cette loi a au moins marqué la fin du n’importe quoi et de l’ère Thénardier », résume Étienne Frommelt. Depuis cette loi, seuls les accueillants ne recevant pas plus de trois personnes relèvent du statut légal de l’accueil familial. À la loi de 1989 est venue s’ajouter celle du 17 janvier 2002 (loi de modernisation sociale, art. 51), rendue applicable trois ans plus tard par la publication de trois décrets d’application au Journal officiel du 1er janvier 2005.

Agrément obligatoire

Strictement encadrés par la loi, seuls les accueillants familiaux agréés par leur conseil général sont habilités à prendre en charge, à titre onéreux, des personnes âgées et/ou handicapées à leur domicile. C’est afin de préserver à la formule son caractère "familial" que le nombre de personnes accueillies est limité à trois, sachant que le conseil général peut décider de fixer un nombre inférieur, en fonction de critères tels que les conditions matérielles (nombre de pièces mises à disposition) ou encore l’expérience du candidat à l’agrément.

L’accueillant doit trouver lui-même les personnes qu’il souhaite recevoir à demeure, d’où le grand intérêt du site http://www.famidac.fr, qui permet de diffuser les offres et les demandes d’accueil, et informe chacun de ses droits. « En théorie, les conseils généraux sont censés informer les familles de cette formule, mais certains n’en font pas une réelle publicité et préfèrent les orienter vers des établissements collectifs », explique Étienne Frommelt. En effet, si l’accueil familial de plus en plus demandé, il réclame des moyens de contrôle et de suivi accrus à la charge des conseils généraux.

Et les moyens ne sont pas toujours là. Le plus sûr, politiquement parlant, est donc encore de privilégier l’accueil en maison de retraite... quitte à ne pas répondre au attentes réellement formulées. Quitte aussi à traîner les pieds pour accorder les agréments...

L’accueillant peut vivre seul ou en couple, peu importe qu’il soit locataire ou propriétaire. Toute personne désireuse d’offrir un accueil familial est éligible. La personne accueillie doit bénéficier d’une chambre d’au moins 9 m² (ou de 16 m² pour deux personnes). Celle-ci doit être équipée d’un « poste d’eau potable à proximité immédiate », ainsi que d’un moyen de chauffage adapté au climat. Les règles écrites semblent spartiates, la réalité l’est beaucoup moins : les chambres très spacieuses avec salle de bains privative ont tendance à se généraliser. Par ailleurs, la personne accueillie a libre accès aux pièces communes (salon, cuisine, terrasse...).

Un accueil contractualisé

Un contrat d’accueil, avec période d’essai de un mois renouvelable, est obligatoirement signé entre l’accueillant et l’accueilli. Il précise principalement les conditions générales d’hébergement, les droits et obligations des contractants, ainsi que les éléments de rémunération. L’accueillant s’engage à favoriser le suivi médical et social de la personne accueillie, effectué par les services du conseil général. La prise en charge matérielle et morale de l’accueilli est quasi totale, à toute heure du jour et de la nuit. En résumé, comme dans une vraie famille : nourriture, soins (excepté les soins infirmiers), courses, ménage, blanchissage, voiturage, activités communes, sorties en ville ou au bourg, jardinage, activités manuelles... Sans compter, bien sûr, l’aspect relationnel quotidien et personnalisé. « Être famille d’accueil, c’est un vrai métier ; c’est pourquoi nous bataillons toujours pour être reconnus comme des salariés à part entière. Notre statut et notre couverture sociale sont encore imparfaits. Mais il n’empêche que, pour exercer cette activité, nous devons avant tout être en phase avec certaines convictions fondamentales, comme le respect absolu de la personne humaine, l’envie sincère de partager son temps et son espace, et le sentiment de solidarité avec les personnes en difficulté, que ce soit pour des raisons d’âge ou de handicap », insiste Étienne Frommelt.

Formation assurée

Du côté des accueillants, les candidats à l’agrément s’engagent à suivre une formation initiale qui leur permet d’acquérir les bases minimales « nécessaires à l’exercice de l’activité ». Bonne nouvelle : la loi de 2002, qui a réévalué le salaire des accueillants familiaux, suscite nombre de vocations dans les rangs des personnels expérimentés (aides-soignants, infirmières, éducateurs spécialisés...). Leur leitmotiv : travailler très bien chez soi plutôt que moins bien dans une institution. Ainsi, non seulement ces nouveaux accueillants sont déjà formés, mais, de plus, ils viennent rajeunir les troupes des accueillants et de leurs proches, conjoint et progéniture. Le retour des enfants dans les pattes des grands-parents adoptifs est en marche.

En dépit de la loi de modernisation sociale de 2002, l’accueillant n’est pas vraiment salarié, et pourtant, pour une partie de ses revenus, il cotise en tant que tel. Car les décrets d’application de cette loi s’emmêlent copieusement, tant sur le statut légal de l’accueillant que sur celui de l’accueilli, considérant que leur relation ne « saurait être considérée comme une relation de travail salarié ».

De son côté, l’accueilli, qui n’est pas franchement réputé "employeur", bénéficie de l’exonération des charges patronales de Sécurité sociale, au même titre que les personnes âgées qui emploient du personnel à domicile...

Un bon plan... Humain

Accueillir sa propre parenté n’est pas toujours simple, tant sur le plan matériel et financier que sur le plan psychologique. À l’inverse, et si la formule "accueil familial" ne bénéficie pas encore d’évaluation au niveau national, les témoignages abondent sur les bienfaits qu’elle apporte aux intéressés. Il ne faut donc pas craindre de la leur suggérer. La décision, de toute façon, leur appartient. En résumé, l’accueil familial, créateur d’emplois, mais aussi de liens humains qui se perpétuent à tous les âges, mérite d’être mieux connu, et surtout soutenu et développé.

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Combien ça coûte ?

Cette formule ne revient pas plus cher (bien moins, selon les cas) que les structures d’hébergement collectif. La rémunération de l’accueillant familial se décompose en quatre éléments.

  • La rémunération journalière des services rendus. Son montant ne peut être inférieur à 2,5 fois le SMIC horaire (7,61 € au 1er janvier 2005), plus une indemnité de congés payés, égale à 10% du montant de cette rémunération.
  • Le cas échéant, une indemnité en cas de sujétions particulières sujétions particulières L’indemnité en cas de sujétions particulières est, le cas échéant, justifiée par la disponibilité supplémentaire de l’accueillant liée à l’état de santé de la personne accueillie. , justifiée par la disponibilité supplémentaire de l’accueillant requise par l’état de la personne accueillie. Cette indemnité peut être comprise entre 1 et 4 fois le minimum garanti horaire (3,06 € au 1er janvier 2005).
  • Une indemnité représentative des frais d’entretien courant de la personne accueillie. Elle couvre l’ensemble des fournitures mises à la disposition de la personne accueillie et doit être comprise entre 2 et 5 fois le minimum garanti.
  • Le loyer, officiellement appelé « indemnité représentative de mise à disposition » de la (ou des) pièce(s) réservée(s) à la personne accueillie. Son montant est proportionnel à la taille et à la qualité de ces pièces et des éléments de confort offerts. Ce montant doit bien sûr être évalué en fonction du prix moyen des locations dans le secteur environnant. Un montant abusif de loyer fait d’ailleurs partie des motifs permettant au conseil général de retirer l’agrément.

Gare aux accueils "au rabais"

Pour l’accueil d’une personne valide dans un logement de type HLM, Famidac estime le coût mensuel pour l’accueilli à 1.121,17 €, mais l’association met en garde contre l’accueil "au rabais", qui n’offre à aucun des contractants de véritables garanties de confort de vie ou de travail.

En définitive, la fourchette moyenne se situe autour de 1.500 €/mois, charges sociales comprises.

Allocations et exonérations fiscales

La personne âgée hébergée en accueil familial est considérée comme vivant à son domicile. En conséquence, elle peut bénéficier, si son état de santé le justifie, des conditions de mise en œuvre de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA, voir page 28). En fonction du montant de ses revenus, la personne accueillie peut également bénéficier de l’allocation de logement sociale (ALS), ou de l’aide personnalisée au logement (APL), ainsi que de l’aide sociale (voir pages 78 à 88).

La personne accueillie bénéficie d’une réduction d’impôt égale à 50 % des sommes effectivement versées au titre de la rémunération journalière et de l’indemnité de sujétions particulières. Le plafond de cette réduction est fixé pour 2005 à 12.000 €, ou à 20.000 € lorsque l’un des membres du foyer fiscal est titulaire d’une carte d’invalidité d’au moins 80 %, ou d’une pension d’invalidité de 3e catégorie. Par ailleurs, les aides éventuellement versées par leurs ascendants ou descendants sont déductibles au titre de pensions alimentaires.


Passer ses vacances en accueil familial

Le court séjour en accueil familial est une denrée encore plus rare qu’en long séjour. En dépit d’un âge avancé, être en capacité de rester à son domicile est considéré comme une chance. Oui, sans aucun doute. Mais à condition de ne pas avoir sous-estime le poids de la solitude ou encore surestimé ses forces vitales. Dans ce cas, la chance de rester chez soi peut - hélas ! - tourner au cauchemar. Particulièrement durant les périodes de congés, quand le personnel soignant à domicile ainsi que les voisins, amis, famille et entourage peuvent se faire rares. Voire carrément s’absenter, justement pour cause de... congés !

Le terrible bilan humain de la canicule de l’été 2003 a révélé au grand jour l’ensemble des carences de la prise en charge des personnes âgées durant ces époques de l’année, en institutions, mais plus encore à domicile. En conséquence, les politiques ont dû plancher au moins sur des annonces de solutions. En matière d’hébergement provisoire, le Plan dépendance, qui a suivi cet été de catastrophe en terre de troisième âge, prévoit la création de 13.000 places d’hébergement temporaire, en maisons de retraite et en "accueil familial".

Même si la formule accueil familial agréé, avec ses 13.000 places actuelles, prend de l’essor, le nombre d’espaces en domicile partagé où couler ses vieux jours est loin de progresser au rythme de la demande et des besoins. Déjà, en long séjour, les places sont rares. Alors, en théorie, il est possible d’aller passer quelque temps de sa vie de retraité en famille d’accueil. Mais, en réalité, le plus sûr est de s’y prendre au moins une année à l’avance. Et encore... sans aucune certitude de trouver le bon endroit au bon moment.

De fait, nombre de retraités qui séjournent en institution passent déjà une partie des vacances en accueil familial et, généralement satisfaits, réservent d’une année sur l’autre. Certains retraités vivant à leurs domicile testent aussi cette formule d’une année à l’autre, histoire de trouver l’accueil familial "idéal" pour le jour où ils devront mettre définitivement la clé sous la porte. Une attitude intelligente et recommandée pour découvrir en douceur la vie en accueil familial, mais qui réduit d’autant les disponibilités.

Contrairement à l’hébergement de long séjour, l’accueil temporaire au sein d’une famille ne nécessite aucun agrément particulier. Chacun peut donc ouvrir sa maison ou son lieu de vacances à une ou des personnes âgées. Cependant, gare aux bons samaritains mal intentionnés ! En effet, la détresse des personnes âgées, mise au jour par la canicule de l’été 2003, a suscité nombre de vocations, hélas pas toujours désintéressées...

Pour exemple, l’association Famidac, spécialisée dans l’accueil familial à titre onéreux, a dû se résoudre à ne plus mettre en ligne sur son site l’adresse et les coordonnées des personnes désireuses d’un tel hébergement. En effet, celles-ci ont été rapidement débordées d’appels émanant de postulants dont les questions semblaient plus porter sur leurs revenus et autres capitaux que sur leur état de santé, leur personnalité ou leurs attentes. Si Famidac continue de mettre en ligne les demandes, elle se charge à présent de transmettre les candidatures.

Que cette mise en garde justifiée contre les coureurs de testaments ne décourage pas les candidatures sincères. Pour un particulier et sa famille souhaitant faire partager leurs vacances avec un ou des aînés, il est toujours possible de se rendre plus ou moins régulièrement dans une maison de retraite, afin de lier connaissance avec certains de ses locataires. Puis, les relations se nouant, de franchir le pas d’un hébergement temporaire. En tout état de cause, et tout comme pour les solutions de long séjour, mieux vaut chercher un
séjour temporaire en accueil familial avant d’en avoir besoin pour le mois qui suit.

Dernière mise à jour : mercredi 12 janvier 2011

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