La filiation définit les statuts et les positions possibles de l’individu à partir de ses liens de parenté. Elle joue un rôle important dans la distribution de l’autorité parentale, et conditionne certains droits et devoirs. Depuis 1972, le droit français reconnaît trois formes de filiation possibles : la filiation légitime de l’enfant né dans le mariage, la filiation naturelle hors mariage, et la filiation adoptive.

Au delà de ces aspects légaux, la filiation relève du registre de l’appartenance en tant qu’elle inscrit chaque enfant, dont la filiation est établie, dans une lignée, dans une suite générationnelle, dans un lien social, mais aussi dans un sentiment de soi essentiel : "quand on ne s’inscrit pas dans un circuit d’appartenance, le sentiment d’être soi devient flou car le monde n’est pas structuré" (Cyrulnik 1993).

Ces questions cruciales, constitutives de l’humain et des rapports qu’il entretient avec le monde, se posent pour tout individu (quel enfant ne s’est pas inventé une parenté imaginaire ?), mais prennent un sens particulier dans les situations de rupture de filiation (quel enfant adopté n’est pas parti à la recherche de ses parents d’origine ?), et des directions multiples pour les enfants placés en famille d’accueil. Car si la filiation a des racines bien réelles, elle n’échappe pas à l’imaginaire tant le lien de filiation n’est pas une donnée brute mais bien un processus qui se construit tout au long de l’enfance.

Filiations secrètes : l’accouchement au secret

La question des origines, qui touche tout enfant, et tout adulte devenant parent, se pose avec un réalisme tout particulier lorsqu’il y a dissociation entre la filiation biologique et la filiation juridique, comme c’est le cas dans la filiation adoptive, ou dans la filiation de l’enfant né d’une procréation médicalement assistée.

L’une des particularités du droit français est d’avoir entendu le désir de connaissance des origines comme une revendication légitime de l’individu, mais dans le même temps de ne pas l’avoir reconnu comme un droit fondamental, c’est-à-dire d’en avoir limité l’accès au bon vouloir de l’adulte géniteur. Les propos de J. Vidal synthétisent cette ambivalence : "il existe certes un droit de l’enfant à la connaissance de ses origines, mais il ne s’agit pas d’un droit qui doit prévaloir à tout prix, du moins lorsqu’il entre en conflit avec d’autres."

La loi du 8 janvier 1993 a donc inséré dans le code civil un article 341-1 qui fait de l’accouchement sous X une fin de non-recevoir à l’action en recherche de maternité naturelle. Tout au plus les conclusions du rapport Mattéi ont-elles permis (loi de 1996 sur l’adoption) quelques améliorations dont l’application est laissée à la charge des services sociaux du département, plus particulièrement de l’aide sociale à l’enfance.

Ces améliorations s’organisent autour de deux axes : le recueil d’éléments non identifiants (données médicales, éléments de l’histoire de la mère...) et le droit d’accès aux documents administratifs (article 81 du code de la famille). La polémique reste donc ouverte en ce qui concerne la filiation et la quête d’identité qu’elle implique chez bon nombre d’enfants placés, adoptés ou non, et dans l’ignorance totale ou partielle de leurs origines.

Filiations et recompositions familiales

Pour les enfants dont la filiation est établie (dans une lignée seulement ou dans les deux), à l’heure où en France, un mariage sur trois se termine par un divorce, et où près de deux millions d’enfants ne vivent pas avec leurs deux parents, la question de la filiation se retrouve posée et complexifiée.

La filiation légalement établie n’est pas toujours conforme à la réalité vécue et caractérisée par la possession d’état, c’est-à-dire le fait d’être élevé par un adulte avec lequel l’enfant n’a aucun lien de parenté (article 311-2).

Identifier le parent ne va plus de soi, et des débats passionnés opposent constamment la filiation biologique à la filiation sociale. Pour rompre avec cette alternative conflictuelle et stérile, Irène Théry vient à propos nous rappeler qu’il n’existe pas seulement deux "mais trois composantes à la filiation dans notre culture" :

  • la première est biologique, et on sait les progrès actuels de la médecine pour rechercher l’indéniable, l’indiscutable géniteur d’un enfant ;
  • la seconde est domestique (ce que l’on appelle le parent "social", "psychologique", ou en droit "la possession d’état"), et est marquée par la cohabitation avec l’enfant, avec ses conséquences en termes de responsabilités et d’échanges affectifs ;
  • enfin, la troisième est généalogique, et inscrit l’enfant dans un système symbolique de représentation de la parenté. "Le parent généalogique est celui que le droit désigne comme tel".

Dans l’hypothèse matrimoniale, ces trois composantes sont en principe indissociables, mais de plus en plus fréquemment distinctes dans de nombreux cas : dans l’adoption, pour l’enfant adultérin, pour l’enfant né d’une procréation médicalement assistée, enfin pour de nombreux enfants confrontés au démariage de leurs parents et vivant dans des familles recomposées... Comment tenir ensemble ces trois composantes, "comment sortir de l’alternative sans issue entre parent social ou parent biologique" ?

Filiations et accueil familial Accueil familial Mode d’accueil alternatif au maintien à domicile et au placement en établissement spécialisé : les personnes handicapées ou âgées sont prises en charge au domicile de particuliers agréés et contrôlés par les conseils départementaux (ou par des établissements de santé mentale).

Ces interrogations se trouvent ravivées en accueil familial, pour plusieurs raisons tenant à :

  • l’histoire des enfants, très fréquemment amputée de repères au niveau de la lignée paternelle ;
  • la fréquence des ruptures et reconstitutions de couples auxquelles sont confrontés ces enfants, leur faisant vivre une succession de "paternités sociologiques, se suivant, se chevauchant, s’entachant d’équivoque, se neutralisant, s’anéantissant..." (Granet 1995) ;
  • la séparation, et au placement parfois de longue durée en famille d’accueil, où l’enfant en vient lui-même à revendiquer de porter le patronyme de celle-ci alors qu’il n’existe pas de parenté entre eux.

Pour certains enfants, rien n’est moins simple que la filiation, et même si elle l’est, comment organiser le maintien des liens avec "le parent psychologique" qui juridiquement ne bénéficie d’aucun droit ?

A ces questions essentielles en accueil familial, Irène Théry propose deux pistes indissociables : la première serait de refonder, revivifier la filiation généalogique, en d’autres termes de poser le principe "d’indissolubilité de la filiation". Très concrètement, cela signifierait de rappeler "aux parents certains devoirs comme le maintien des liens à l’enfant reconnu comme sien, et des interdits comme celui d’effacer l’autre parent de la vie de l’enfant". Dans la pratique des intervenants sociaux, cela supposerait également une plus grande vigilance pour identifier le parent absent, généralement le père.

La seconde piste proposée par l’auteur serait "d’inventer la pluriparentalité", véritable défi culturel, permettant de penser qu’une autre forme de parentalité est possible, inscrite dans le quotidien, le domestique, et de reconnaître à ses acteurs des droits et des devoirs.

L’enfant placé crée des liens d’affection durables avec la famille d’accueil qui l’a accompagné de longues années dans son grandissement. L’enjeu est donc celui d’enfants partagés entre leurs "parents d’origine" avec lesquels la filiation est établie quoique malmenée, et leurs "parents d’accueil" qui remplissent des fonctions nourricières et éducatives à leur égard.

Tout le travail pour eux, pour leurs parents, pour la famille d’accueil et pour les intervenants, consiste alors à inscrire cette parenté d’accueil à côté de leur parenté d’origine en distribuant les rôles.
Aujourd’hui, de tels aménagements sont laissés à l’arbitraire et aux fantasmes de chacun. Ne conviendrait-il pas d’énoncer quelques règles ?

bibliographie

Cyrulnik B. "Les nourritures affectives", édition Odile Jacob, 1993

Granet F. "Offre de preuve et précarité de la filiation (à l’heure des paradoxes)", in Petites affiches n° 53 du 3/5/1995

Levy Strauss C. "L’identité", Quadrige, 1983

Peille F. "Appartenance et filiations", ESF, 1997

Schurmans D. "Le diable et le bon sens", L’harmattan, 1994

Théry I. "Les figures de la parenté", in Revue informations sociales n° 46, 1995

Tisseron S. "Tintin et les secrets de famille", Aubier, 1992

Vidal J. "Un droit à la connaissance des origines", mélanges Boyer, 1996

Post Scriptum

Avertissement : ce qui précède n’est qu’un des nombreux chapitres du Guide de l’accueil familial, publié en 2000 aux Éditions Dunod, Les textes réglementaires ayant évolué, certaines références aux contrats, rémunérations, lois... ne peuvent servir que de traces ou de repères « historiques ».

Dernière mise à jour : jeudi 23 août 2012

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