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Forum > Durée de conservation des contrats d'accueil


patoche86 - 09/07/12 13:15 - Durée de conservation des contrats d'accueil

Bonjour,

Combien de temps doit-on conserver les contrats ?
ça n'est mentionné nulle part........

Merci
Patoche.

cat - 09/07/12 17:00 - Re: Durée de conservation des contrats d'accueil

Bonjour Patoche,

Alors, je vais peut-être dire une bêtise, mais personnellement je garde tous mes contrats (AF ou non) jusqu'à ce que je fasse valoir mes droits à la retraite... ce qui n'est pas pour tout de suite !
Cela dans le but que si il y a un écart entre ce qui sera calculé et ce que j'aurai réellement eu, je puisse le faire valoir. D'autant qu'en AF, les bulletins de salaires portent à confusions pour qui ne s'y connait pas un peu... J'ai d'ailleurs trouvé ceci : [www.pratique.fr]
Biz,

Claribel

patoche86 - 09/07/12 17:10 - Re: Durée de conservation des contrats d'accueil

Merci Claribel,

Je posais la question, car j'ai "égaré" eye rolling smiley un de mes contrats, relatif à une personne depuis longtemps décédée, et il se trouve que j'en ai besoin angry smiley Pour tous les autres documents, je me réfère aux recommandations officielles, comme celles sur le site que tu m'as indiqué.

Alors, même si ce ne sont pas des contrats de travail, même si la durée de conservation de ces contrats n'est pas renseignée, gardons-les à vie, on ne sait jamais winking smiley

Il serait d'ailleurs judicieux que cette durée soit indiquée sur les contrats, non ?

Bonne fin de journée
Patoche

Etienne - 10/07/12 16:04 - Re: Durée de conservation des contrats d'accueil

Bonjour Patoche, Cat & tous,

Oui, il est recommandé de conserver les contrats d'accueil "sans limitation de durée", tout comme les bulletins de rétribution.
En cas de perte de contrats : contactez votre département qui en détient normalement un exemplaire !

Famidaquement, Étienne

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