Articles - Mot Clé

• 2023 : Le gouvernement se mobilise
  8 juin 2023, par Etienne
• 2017 : Lettre ouverte au Président de la République
  8 août 2017, par Etienne
• Secret médical et partage d’informations relatives aux patients
  17 février 2017, par Etienne
• Code de l’action sociale et des familles, accueil familial de personnes âgées ou handicapées
  15 février 2005, par Etienne
• 2018 : Une proposition de loi à double tranchant
  1er août 2018, par Etienne
• 2020 : missions d’information sur l’accueil familial
  12 décembre 2020, par Etienne
• Comment laisser végéter l’accueil familial ?
  30 octobre 2018, par Etienne
• Projet de loi Grand âge et autonomie
  10 mai 2019, par Etienne
• 2019 - L’accueil familial sortira-t-il du placard ?
  15 octobre 2019, par Etienne
• Assurance responsabilité civile - Décret n° 91-88 du 23 janvier 1991
  10 février 2005, par Etienne
• 2005 : La Note d’information de la DGAS revue et corrigée
  8 août 2005, par Etienne
• ONU : Convention relative aux droits des personnes handicapées
  19 janvier 2012, par Etienne
• Commission consultative de retrait d’agrément
  6 février 2011, par Etienne
• Décompte du temps de travail
  17 mai 2013, par Etienne
• Les élus qui ont soutenu l’accueil familial
  1er décembre 2012, par Etienne
• Les élus qui soutiennent l’accueil familial
  10 décembre 2005, par Etienne
• IFREP - Évaluation des dispositions de la Loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015
  20 janvier 2016, par Etienne
• ACTP : Allocation Compensatrice pour Tierce Personne
  9 août 2006, par Etienne
• Loi n° 89-475 du 10 juillet 1989 relative à l’accueil par des particuliers, à leur domicile, à titre onéreux, de personnes âgées ou handicapées adultes
  9 février 2005, par Etienne
• 2012 : Libérer des places en établissements en développant l’accueil familial médico-social
  29 février 2012, par Etienne
• 2012 : Lettre ouverte des accueillants familiaux à tous leurs Élus
  2 novembre 2012, par Etienne
• 2010 : Halte à la division des familles !
  4 novembre 2010, par Etienne
• 38 - Réglementation
  24 novembre 2012, par Etienne
• 2018 : Accueillants familiaux, les oubliés du social
  1er juillet 2018, par Etienne
• Les accueillants familiaux pénalisés
  8 août 2005, par Etienne
• Instruction Ministérielle : note d’orientation DH/JB n° 91-72 du 27/12/1991 sur l’AFT
  27 janvier 2005, par Etienne
• 2009 : Le Sénat clarifie le statut des accueillants familiaux thérapeutiques
  31 octobre 2008, par Etienne
• Accueil familial, baluchonnage et "relayage"
  9 mars 2014, par Etienne
• 2010 : Accueil familial salarié, les décrets, en positif ... et en négatif.
  23 novembre 2009, par Etienne
• Arrêté du 1er octobre 1990 - organisation et fonctionnement des services d’AFT
  27 janvier 2005, par Etienne
• Loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement
  8 mars 2016, par Etienne
• Le statut des familles d’accueil thérapeutiques
  11 avril 2011, par Etienne
• Décrets d’application de la loi du 17 janvier 2002, article 51
  8 août 2005, par Etienne
• Loi de modernisation sociale n° 2002-73 du 17 janvier 2002, article 51
  10 février 2005, par Etienne
• Variations autour de la table familiale
  5 avril 2011, par Etienne
• Décret n° 2016-1785 du 19 décembre 2016 relatif à l’agrément des accueillants familiaux
  22 décembre 2016, par Etienne
• 2005 : La Loi de 2002 contredite par ses textes d’application
  11 novembre 2005, par Etienne
• 2015 : Loi vieillissement - le statut des accueillants familiaux est réformé
  23 décembre 2015, par Etienne
• Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 et accueils familiaux
  16 décembre 2004, par Etienne
• Décret n° 90-503 du 22 juin 1990
  9 février 2005, par Etienne
• 2005 : lettre ouverte aux Députés et Sénateurs
  30 novembre 2005, par Etienne
• 2015 : Loi d’adaptation de la société au vieillissement, étape 4 : Assemblée Nationale puis Sénat, secondes lectures
  16 septembre 2015, par Etienne
• Lancer une alerte
  30 avril 2016, par Etienne
• Décret n° 90-635 du 18 juillet 1990 (logement & aides)
  10 février 2005, par Etienne
• Portrait de I’accueil familial avant sa réforme
  8 juillet 2015, par Etienne
• 2013 : Les réponses du gouvernement aux élus qui soutiennent les accueillants familiaux
  9 juin 2013, par Etienne
• Familles d’accueil, formule d’avenir
  11 avril 2011, par Etienne
• 2005 : Un statut professionnel inachevé, déplorent les associations
  12 avril 2005, par Etienne
• 2007 : Accueil familial salarié, une loi inapplicable ?
  12 octobre 2007, par Etienne
• La loi du 02/01/02 et les textes relatifs aux accueillants familiaux
  20 avril 2011, par Etienne