AAPI : Association d’Aide aux Personnes Incontinentes
AC : Allocation Compensatrice
ACMS : Association interprofessionnelle des Centres Médicaux et Sociaux
ACORS : Audit et Conseil des Organismes Sanitaires et sociaux.
ACOSS : Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale
ACTP : Allocation Compensatrice pour Tierce Personne
ADAPEI : Association Départementale d’Amis et de Parents d’Enfants Inadaptés
ADEHPA : Association des Directeurs d’Établissements d’Hébergement pour Personnes Âgées
ADMATH : Association pour la Défense des Malades, Accidentés du Travail et Handicapés,
ADMR : Aide A Domicile en Milieu Rural
ADREHSS : Association pour le Développement des Ressources Humaines dans les Établissements Sanitaires et Sociaux
AES : Allocation d’Éducation Spéciale
AF : Accueil(lant) Familial
AFDM : Association Française contre les Dystrophies Musculaires
AFDPHE : Association Française pour le Dépistage et la Prévention des Handicaps de l’Enfant
AFEAMA : Allocation d’Aide pour l’Emploi d’une Assistante Maternelle Agréée
AFM : Association Française contre les Myopathies .
AFT
AFT
Accueil Familial Thérapeutique
Des personnes souffrant de troubles mentaux peuvent être prises en charge au domicile de particuliers formés, agréés et employés par des établissements psychiatriques.
: Accueil(lant) Familial Thérapeutique
AGED : Allocation de Garde d’Enfant à Domicile
AGEFIPH : Fonds pour l’Insertion Professionnelle des Handicapés
AGGIR : Autonomie Gérontologique - Groupe Iso Ressources
AHS : Agent Hospitalier Spécialisé
AIRSDP : Association Inter-réseaux pour le développement des Services De Proximité
AL : Allocation Logement
ALD : Affection de longue durée
ALDS : Association Locale de Développement Sanitaire
ALF : Allocation Logement Familiale
ALFA : Animation Loisirs Familiaux Action sociale
ALMS : Agent Local de Médiation Sociale
ALS : Allocation de Logement Sociale
AMD : Aide Ménagère à Domicile
AMP : Aide Médico-Psychologique
AP : Atelier Protégé
APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie - remplace la PSD depuis début 2002.
APE : Allocation Parentale d’Éducation
APEI : Association de Parents d’Enfants Inadaptés
APF : Association des Paralysés de France
APHEP : Association des Praticiens Hospitaliers en poste dans les Établissements Privés
API : Allocation de Parent Isolé
APJE : Allocation Pour Jeune Enfant
APL : Aide Personnalisée au Logement
ARGOSS : Association de Recherche en Gérontologie- Organisation Service de Soins,
AS : Assistant(e) Social(e) (préférer ASS) ou Aide Soignante (préférer ASD
ASA : Aide Sociale aux Adultes
ASD : Aide-soignant(e) Diplômé(e)
ASDOMI : Association services Soins à Domicile pour personnes âgées
ASE : Aide Sociale à l’Enfance (service des DS)
ASF : Allocation de Soutien Familial
ASH : Aide Sociale à l’Hébergement ou Agent de Service Hospitalier
ASMAT : Assistante Maternelle - préférer, pour les accueils d’enfants à titre permanent, Assistant(e) Famidial(e)
ASS : Allocation de Solidarité Spécifique - Action Sanitaire et Sociale - Assistant de Service Social (à préférer à AS)
ASSEDIC : Association pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce
ASV : Allocation Supplémentaire Vieillesse ou Avantage Social Vieillesse
AT : Association Tutélaire
ATMP : Association Tutélaire Majeurs Protégés
AVPF : Assurance Vieillesse du Parent au Foyer
BAFA : Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur
CAF : Caisse d’Allocations Familiales
CAFAD : Certificat d’Aptitude aux Fonctions d’Aide à Domicile
CAI : Centre d’Animation Intergénérationnelle
CAL-PACT : Centre d’Amélioration du Logement - Protection, Amélioration, Conservation, Transformation
CAMSP : Centre d’Action Médico-Sociale Précoce
CAP : Comportements Agressifs Perturbateurs ou Centre d’Accueil et de Psychothérapie
Cas de force majeure
force majeure
Évènement tout à la fois :
- imprévisible,
- irrésistible (insurmontable),
- échappant au contrôle des personnes concernées.
Exemples de cas de force majeure :
- Catastrophe naturelle
- Incendie
- Guerre...
: évènement à la survenance duquel on n’a contribué d’aucune façon, qu’on n’a pu raisonnablement prévoir et que l’on n’avait pas les moyens d’éviter. Ce n’est pas le caractère "extérieur ou imprévisible ou irrépressible" qui caractérise la force majeure mais "extérieur ET imprévisible ET irrépressible".
CASF : Code de l’Action Sociale et des Familles
CAT : Centre d’Aide par le Travail
CATTP : Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel
CCAS : Centre Communal d’Action Sociale
CCH : Code de la Construction et de l’Habitation
CCPE : Commission de Circonscription Préscolaire et Élémentaire
CCSD : Commission de Circonscription du Second Degré
CDAPH : La commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées détermine le taux d’incapacité des usagers en France. Elle peut, le cas échéant, accorder des prestations ou proposer une orientation. Elle se réunit au sein de votre maison départementale des personnes handicapées (MDPH), à la suite de l’étude de l’équipe pluridisciplinaire.
CDES : Commission Départementale de l’Éducation Spéciale
CDH : Commission Départementale des Handicapés
CDHP : Commission Départementale de l’Hospitalisation Psychiatrique
CDTD : Centre de Distribution de Travail à Domicile
CEDIAS : Centre d’Études, de Documentation, d’Information et d’Action Sociale
CESF : Conseillère en Économie Sociale et Familiale (cadre ASS)
CEPS : Comité Économique des Produits de Santé (ex-TIPS)
CFAS : Code de la Famille et de l’Aide Sociale
CG : Conseil Général - remplacé par "Conseil Départemental" = CD
CGI : Code Général des Impôts
CHS : Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie
CIAS : Centre Intercommunal d’Action Sociale
CICAT : Centre d’Information et de Conseils pour les Aides Techniques
CIH : Classification Internationale des Handicaps établie par l’OMS
CIM : Classification Internationale des Maladies
CITL : Centre d’Initiation au Travail et aux Loisirs (voir SAJH).
CLD : Commission Locale Dépendance
CLEIRPPA : Centre de Liaison, d’Étude, d’Information et de Recherche sur les Problèmes des Personnes Âgées
CLIC ou CLICg : Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique, lieu d’accueil et d’information pour les personnes âgées et leur entourage
CLIS : Classe d’Intégration Scolaire
CMP : Centre Médico-Psychologique
CMPP : Centre Médico Psycho-Pédagogique (élément du dispositif de santé mentale publique)
CMS : Centre Médico-Social
CMU : Couverture Maladie Universelle
CNCG : Comité National de la Coordination Gérontologique
CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
CNOSS : Comité National de l’Organisation Sanitaire et Sociale ou Commission Nationale d’Organisation du Système Sanitaire.
CNRPA : Comité National des Retraités et Personnes Âgées.
CNSA CNSA Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie > : Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
CODAPH : Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (remplace la COTOREP depuis 2005)
CODERPA : Comité Départemental Des Retraités et Personnes Âgées
CODIPH : Comité départemental pour l’insertion des personnes handicapées
CONERPA : Comité National des Retraités et des Personnes Âgées
COTOREP : Commission Technique d’Orientation et de Reclassement Professionnel (remplacée, en 2005, par la MDPH et la CDAPH)
CPAM : Caisse primaire d’assurance maladie
CRAM : Caisse régionale d’assurance maladie
CREAI : Centre Régional pour l’Enfance et l’Adolescence Inadaptée
CRISMS : Commission Régionale des Institutions Sociales et Médico-Sociales
CROSS : Comité ou Conseil Régional de l’Organisation Sanitaire et Sociale
CROSMS : Comité Régional de l’organisation Sociale et Médico-sociale
CSP : Code de la Santé Publique
CSS : Code de la Sécurité Sociale
CT : Code du Travail
CUMP : Centre d’Urgence Médico-Psychologique
DAS : Direction de l’action sociale
DASD : Direction de l’Action Sociale Départementale
DASES : Direction de l’Action Sociale de l’Enfance et de la Santé
DASS : Direction des Affaires Sanitaires et Sociales
DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
DDISS : Direction départementale des institutions sanitaires et sociales
DGAS : Direction Générale de l’Action Sociale (ancienne appellation de la DGCS DGCS La Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) est chargée par le Ministère des affaires sociales et de la Santé de coordonner l’action des pouvoirs publics dans les domaines de l’autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées - voir )
DGCS : Direction Générale de la Cohésion Sociale (nouvelle appellation de la DGAS)
DGS : Direction Générale de la Santé, au Ministère de la Santé
DHOS : Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins
DIPAS : Direction de la Prévention et de l’Action Sociale
DIPH : Délégué Interministériel aux Personnes Handicapée.
DRASS : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales
DREES : Direction de la Recherche, des Études, de l’Évaluation et des Statistiques
DRISS : Direction Régionale des Institutions Sanitaires et Sociales
EHPA : Établissement d’Hébergement de Personnes Âgées.
EHPAD : Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes
EMS : Equipe Médico-Sociale
EPMS : Établissement Public Médico-social
ETP : Équivalent Temps Plein
FAM : Foyer d’Accueil Médicalisé. Il a vocation à accueillir des personnes lourdement handicapées dont la dépendance totale ou partielle, constatée par la COTOREP, les rend inaptes à toute activité à caractère professionnel, leur fait obligation de recourir à l’aide d’une tierce personne pour la plupart des actes essentiels de l’existence et nécessite une surveillance médicale et des soins constants.
A partir de 2004, le foyer d’accueil (FAM) correspondent aux ex-foyer à double tarification (FDT).
L’Aide Sociale départementale assure le financement de la partie hébergement et animation des établissements ;
L’Assurance Maladie prend en charge de manière forfaitaire l’ensemble des dépenses afférentes aux soins, personnels et matériaux médicaux et paramédicaux.
FAMIDAC : Association des accueillants familiaux
accueillant familial
accueillants familiaux
Agréés pour prendre en charge à leur domicile des personnes âgées ou handicapées adultes n’appartenant pas à leur propre famille, les accueillants familiaux proposent une alternative aux placements en établissements spécialisés.
et de leurs partenaires
FAS : Fonds d’Action Sociale, ou Fonds d’Aide Sociale
FDT : Foyer à Double Tarification (voir, ci-dessus, FAM)
FEHAP : Fédération des Établissements Hospitaliers et d’Assistance Privés
FFAPA : Fonds de Financement de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie
FINESS : Fichier d’Identification National des Établissements Sanitaires et Sociaux
FMAD : Fonds de Modernisation de l’Aide à Domicile
FNARS : Fédération Nationale des Associations d’Accueil et de Réadaptation Sociale
FNAT : Fédération Nationale des Associations Tutélaires
FNATH : Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés
Foyer de vie : les foyers de vie sont destinés aux adultes gravement handicapés qui disposent d’une certaine autonomie ne justifiant pas leur admission en Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) mais ne sont toutefois pas aptes à exercer un travail productif, même en milieu protégé. Ces personnes ont une autonomie suffisante pour se livrer à des occupations quotidiennes. Cette structure n’est pas médicalisée. Créés à l’initiative des départements, leurs frais d’hébergement sont, à titre principal, à la charge de la personne hébergée et, pour le surplus éventuel, à la charge de l’aide sociale.
GIR : Groupe Iso Ressources
GMP : GIR Moyen Pondéré
GRATH : Groupe de Réflexion pour l’Accueil Temporaire accueil temporaire Terme désignant un contrat d’accueil à durée déterminée, avec une date de début et une date de fin, prévoyant une prise en charge à temps complet (24h/24) ou à temps partiel (de jour ou de nuit). des personnes Handicapées
GVT : Glissement Vieillesse Technicité
HAD : Hospitalisation à Domicile
HANDAS : Association Handicap Associé
HDJ : Hôpital (ou Hospitalisation) De Jour (voire HJ )
HDN : Hôpital (ou Hospitalisation) De Nuit (voir HN )
HID : Handicap - Incapacité - Dépendance
HP : Hôpital Psychiatrique (désuet)
HVS : Habitat et Vie Sociale
IASS : Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales
IDE : Infirmier(ère) Diplômé(e) d’État
IEM : Institut d’Éducation Médicalisé
IGAS : Inspection Générale des Affaires Sociales
IMC : Infirme Moteur Cérébral
IME : Institut Médico-Educatif
IMP : Institut Médico Pédagogique
IMPP : Institut Médico Psycho-Pédagogique
IMPRO : Institut Médico-Professionnel
INSEE : Institut National de la Statistique et des Études Economiques
INSERM : Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
IPP : Incapacité Permanente Partielle
IRCEM : Institut de Retraite Complémentaire des Employés de Maison
IROSS : Instance Régionale d’Organisation Sanitaire et Sociale
ISP : Infirmier de Secteur Psychiatrique (non reconnu au niveau européen)
ITT : Incapacité Temporaire Totale.
IVS : Institut de Veille Sanitaire
MAPAD : Maison d’Accueil pour Personnes Âgées Dépendantes
MAPHA : Maison d’Accueil pour Personnes Handicapées Âgées
MARPA : Maison d’Accueil Rurale pour Personnes Âgées
MAS : Maison d’Accueil Spécialisée ; Elle reçoit des adultes handicapées qui ne peuvent effectuer seuls les actes essentiels de la vie et dont l’état nécessite une surveillance médicale et des soins constants. Elle est financée par l’Assurance Maladie.
MDPH (remplace la COTOREP) : Une maison départementale des personnes handicapées a une mission d’accueil, d’information, d’accompagnement et de conseil des personnes handicapées et de leur famille, ainsi que de sensibilisation des citoyens au handicap. Chaque MDPH met en place une équipe pluridisciplinaire qui évalue les besoins de la personne handicapée et une commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) qui prend les décisions relatives à l’ensemble des droits de la personne dans son champ de compétences.
MdR : Maison de Retraite
MG : Minimum Garanti
MIAM : Moyens Informationnels de l’Assurance Maladie
MPR : médecine physique et de réadaptation
MSA : Mutualité Sociale Agricole
MTP : Majoration pour aide constante d’une Tierce Personne
PA : Personne Agée.
PAP : Prêts Aidés pour l’Accession à la Propriété
PAS : Prêts d’Accession Sociale
PCG : Président du Conseil Général
PCH : Prestation de Compensation du Handicap, créée par la loi du 11 février 2005 sur le handicap.
PED : Prestation Expérimentale Dépendance
PLH : Programme Local d’Habitation
PMR : Personne à Mobilité Réduite
PPI : Projet Pédagogique Individuel
PSD : Prestation Spécifique Dépendance - a été remplacée, en 2002, par l’APA
RMI : Revenu Minimum d’Insertion
RSDAE : Depuis 2011, l’attribution de l’AAH aux personnes dont le taux d’incapacité est compris entre 50 et 79% est conditionnée à la reconnaissance d’une « Restriction substantielle et durable pour l’accès à l’emploi ».
Cette notion remplace celle « d’impossibilité de se procurer un emploi ». Il s’agit d’évaluer l’impact des déficiences et des limitations d’activités sur les possibilités d’accéder à un emploi ou de s’y maintenir.
Lorsqu’une RSDAE est reconnue, l’AAH est accordée sur une durée de 1 à 5 ans (renouvelable sur dépôt d’une nouvelle demande).
SAFT : Service d’Accueil Familial Thérapeutique
SAJ : Service d’Accueil de Jour
SAJH : Service d’Accueil de Jour et d’Hébergement
SAP : Service d’Aide aux Personnes
SAPAD : Services d’Aide aux Personnes A Domicile
Séquentiels
séquentiel
séquentiels
Les accueils séquentiels sont des accueils intermittents, dont la périodicité est librement déterminée - exemples : un weekend tous les mois, en semaine hors weekend, etc.
Contrairement à l’accueil temporaire ponctuel (à durée déterminée, de date à date), l’accueil séquentiel est une formule très souple pouvant faire l’objet d’un contrat d’accueil à durée indéterminée (sans date de fin).
: On appelle "accueils séquentiels" des séjours intermittents mais réguliers, par exemple de quelques jours par semaine ou par mois. En psychiatrie, ils permettent d’expérimenter des sorties hors de l’hôpital pour des patients dont la pathologie reste plus active. Ce rythme de présence-absence inaugure parfois des changements de comportements pour des patients dissociés.
SESSAD : Service d’Éducation Spéciale et de Soins A Domicile
SESSD : Service d’Éducation et de Soins Spécialisés à Domicile
SIAD : Soins Infirmiers A Domicile.
SIADPA : SIAD pour Personnes Âgées.
SNAPEI : Syndicat National des Associations de Parents d’Enfants Inadaptés
SNC : Système Nerveux Central
SNGC : Syndicat National de Gérontologie Clinique
SROASS : Schéma Régional d’Organisation des Activités Sanitaires et Sociales
SROS : Schéma Régional d’Organisation Sanitaire élaboré par les DRASS
SROSS : Schéma Régional d’Organisation Sanitaire et Sociale : Besoins soumis au CROSS
SS : Sécurité Sociale
SSAD : Service de Soins A Domicile
SSESD : Service de Soins et d’Éducation Spéciale à Domicile
SSIAD : Service de Soins Infirmiers A Domicile
TCI : Tribunal du Contentieux de l’Incapacité
TIPS : Tarification Interministérielle des Prestations Sanitaires, remplacé par le CEPS
TISF Technicienne de l’Intervention Sociale et Familiale (anciennement TF Travailleuse Familiale)
UDAF : Union Départementale des Associations Familiales
UDAPEI : Union Départementale d’Associations de Parents d’Enfants Inadaptés
UNAF : Union Nationale des Associations Familiales
UNAFA : Union Nationale des Associations de Familles d’Accueil (en sommeil depuis 2005)
UNAFAM : Union Nationale des Amis et Familles de Malades mentaux
UNAPEI : Union Nationale des Associations de Parents d’Enfants Inadaptés
UNCCAS : Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale
UNIOPPS : Union Nationale Interfédérale des Œuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux
UPI : Unité Pédagogique d’Intégration
URAPEI : Union Régionale d’Associations de Parents d’Enfants Inadaptés
URIOPSS : Union Régionale Interfédérale des Œuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (voir UNIOPSS)
URSSAF : Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales
USLD : Unité de Soins de Longue Durée
VSL : Véhicule Sanitaire Lége