Forum Accueil familial social

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Forum > Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

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Jamila - 18/07/08 17:53 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Félicitations Gaby smileys with beer
je te souhaite bcp de courage smiling smiley

guilleman joelle - 05/09/08 20:26 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour a tous
Je viens d avoir mon deuxieme agrement et je voulais savoir si il faut refaire une demande pour le troisieme agrement ou si on l a d office avec le deuxieme ?
Merci a tous

gaby - 09/09/08 09:41 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

bonjour guilleman joelle,
moi j'ai eu mes 2 agréments directement et j ai du faire la demande pour mon troisième mais le conseil général m avais demandé de patienter un peu pour ne pas être trop surchargée d un coup mais oui vous devez en refaire la demande
bon courage mes meilleures salutations a tous
gaby

christianegode - 10/09/08 18:13 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Guilleman Joëlle,
Les formalités pour obtenir l’autorisation d’accueillir une 3 ème personne sont les mêmes que pour la 1ère. Dossier, commission etc...
Les C.G préfèrent que les AF soient « à l’aise » dans leur nouvelle profession avant de les autoriser à accueillir 3 personnes.
Bon courage
Cordialement,
Christiane

martine24 - 10/09/08 22:16 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonsoir Christiane

Que veut dire "à l'aise " !!!!!!!!!!!!!!!!!
Je suis aide soignante depuis "74" ,et il faut que je sois "à l'aise" ..........!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! majorité d'années en geriatrie!
Existe-il un bareme entre le 1er ,le2ieme et le 3 ieme accueilli !
A mon avis le souci est ailleurs !
Martine

MF57 - 10/09/08 23:14 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

"Les C.G préfèrent que les AF soient à l’aise dans leur nouvelle profession "thumbs down

Bonsoir Christiane

en tout cas ce n'est pas avec un seul accueilli ni même deux, que les AF seront à l'aise financièrement...ah ! c'est vrai, "faut pas faire ce métier pour l'argent"...et tout le monde sait qu'on est riche dès lors que l'on a 3 accueillis. moody smiley

A partir du moment où vous avez votre agrément, l'extension pour une 3ème personne ne devrait pas nécessiter de refaire une procédure complète. Ils ont du temps à perdre ou quoi ? S'assurer que votre habitation le permet et si tout va bien avec votre (vos) précédent(s) accueillis devraient suffire... aberrant.

Encore une différence de traitement suivant les départements.
Notre agrément a été accordé de suite pour 3 personnes et la 3ème était là au bout de 6 mois. Encore, avons nous eu 2 personnes en "temporaire" entre temps...

cat - 11/09/08 09:25 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour,

Je suis assez d'accord avec MF57. Du moment que nous sommes agrées, passer de une à deux ou a trois ne devrait être qu'une formalité liée à a place suffisante ou non dans nos maisons !
Mais j'irai plus loin en disant que quand certains CG ne donnent systématiquement qu'un agrément pour commencer, ce n'est pas logique. Sommes-nous agrée, oui ou non ? Si oui, c'est que nous sommes aussi capable de savoir choisir qui nous voulons (et pouvons) accueillir, et si nous pouvons assumer une, deux ou trois personnes. C'est comme si je partais travailler en maison de retraite et qu'on me dise que je vais d'abord faire un petit quart temps, et si je m'adapte bien, si je suis faite pour ça, on évoluera vers un mi-temps, et peut-être, si je suis sage ou si le patron m'aime bien, aurais-je la chance de passer à temps plein ! ! ! !
NOUS SOMMES DES PROFESSIONNELS ! Mais le problème est peut-être là, sommes-nous reconnus comme tel ?
Interrogativement,
Cat

PS: Pour qu'on soit "à l'aise" avec nos accueillis, ils faudrait peut-être qu'on nous livre les renseignements utiles à un accueil dans de bonnes conditions, mais c'est un autre débat ...

Bzh - 11/09/08 11:21 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour a tous,
Oula oula , je ne pense pas qu’il faille voir le mot « à l’aise » comme cela .
Etre AF c’est avant tout un métier ? OUI
Il y a des CG qui sont très restrictifs sur les accords d’agréments et d’autres beaucoup plus souples. Les accueillants n’ont pas tous travaillé dans le secteur médico-social, mais ce n’est pas pour autant que les AF sans expérience, soient de mauvais accueillants. Mais dans ce dernier cas, il est plutôt préférable d’y aller progressivement avec surtout le troisième agrément (car trois dés le début c’est quand même chaud chaud les marrons)spinning smiley sticking its tongue out
Nous savons tous effectivement que comme le dit Cat « Pour qu'on soit "à l'aise" avec nos accueillis, il faudrait peut-être qu'on nous livre les renseignements utiles à un accueil dans de bonnes conditions »
bonne journée à tous
cordialement
Bzh

cat - 11/09/08 14:05 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Re-bonjour,

Je m'explique sur mon message précedent. Je ne dis pas qu'il faut obligatoirement obtenir 3 agréments d'un coup, il est évident que si les personnes qui font l'enquête (ass. sociale, médecin, ...) ont des réserves quand à la possibilité de quelqu'un d'accueillir directement deux ou trois personnes, il est normal de commencer par un. Ce que je n'approuve pas en revanche, c'est de faire du systhématique, sans doute pour éviter des réclamations ! Je pense aussi que nous sommes jugés sur nos compétences, et c'est bien, mais pas seulement.
Il me semble que nous sommes aussi jugés sur notre capacité à être raisonnable. Par exemple, comprendre la nécessité de souffler grâce à nos remplaçants (quand on a la chance d'en avoir !), être capable de cesser un accueil si il devient trop difficile, malgré notre attachement à nos accueillis, etc. ... Et donc, être capable d'avoir trois agréments mais choisir d'avoir seulement deux accueillis par exemple durant quelques temps, si des difficultés se font jour, ou prendre une première personne, et se donner du temps (deux, trois, six mois) afin de "se mettre dans le bain" avec cet accueilli avant d'en avoir un second, puis un troisième.
Ce que je veux dire, c'est que nous ne sommes pas des moutons qui suivent bêtement le troupeau. Nous sommes des êtres intelligents (je crois !) et surtout avec du coeur, sinon nous n'ouvririons pas nos maisons ainsi à de parfaits inconnus. Et donc, à moins de faire ce métier pour être riche, auquel cas nous serons vite déçus, nous sommes capables de discernement. De plus, avoir travaillé en médico-social des années durant est bien souvent un plus, mais pas toujours malheureusement. J'espère m'être mieux expliquée !
Cordialement,
cat

christianegode - 12/09/08 12:42 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour,
J’ai essayé de répondre simplement à une question simple de Joëlle Guilleman: « Faut-il refaire une demande pour le troisième agrément ou si on l’a d’office avec le deuxième ? »
Je ne pensais pas que ma réponse allait déboucher sur de tels commentaires…
- Oui nous sommes des professionnels mais le sommes nous tous ???
- Oui je trouve anormal de refaire un dossier complet pour cette extension d’agrément mais la question était faut-il ?
- Oui il existe des disparités entre les départements, certains ne souhaite pas développer l’accueil familial d’autres sont conscients de sa richesse.
- Oui il est plus confortable d’avoir 3 accueillis plutôt que 2 mais les CG s’en moquent bien, même si en réfléchissant un peu c’est l’accueilli qui bénéficie du fait qu’un AF soit à l’aise financièrement (Hé oui j’emploie encore le mot à l’aise…..je vais changer d’expression la prochaine fois !!!)
- Non nous ne sommes pas un troupeau de mouton, mais nous avons des engagements financiers, des charges à assumer, donc oui nous sommes tentés d’accueillir 3 personnes immédiatement alors que nous n’avons pas le recul pour savoir si ces accueils seront réussis, si nous pourrons les assumer. Que deviendraient nos 3 accueillis si la tâche est trop ardue, si les pathologies que nous ne connaissons pas forcément sont trop lourdes ? Qu’adviendrait-il de nos accueillis si nous ne tenons pas le coup ?? Et comment réagirions-nous face à l’échec d’avoir trop présumé de nos capacités ?
Je suis seule et j’ai eu mon agrément pour 3 personnes sans délais de « mise à l’épreuve » mais les débuts ont été très, très difficiles : 3 personnes + ou - dépendantes qui partagent votre vie du jour au lendemain c’est comme dirait BZH « Chauds, chauds les marrons », et lorsque l’un de mes accueillis s’absente, je vois bien la différence de travail entre 2 et 3.
Que personne ne vienne me dire que c’est facile, j’étais moi aussi dans le milieu médico-social mais il y a une différence importance entre : travailler en établissement en alternance avec des collègues, et assumer la continuité de l’accueil 24h/24h et 7jours/7 jours !!!!!! C’est bien ce qui fait la difficulté de notre profession non ? L’accueil familial est un métier qui se différencie de par la continuité de l’accueil, ce qui le rend difficile et épuisant physiquement et moralement.
Je confirme donc que les CG se doivent d’être prudents dans la délivrance des agréments. Nous accueillons tous des personnes fragiles qu’elles soient âgées ou handicapées.
Pourquoi le prendre comme une punition, Cat et non comme une période d’essaie ? Je n’oserai comparer le fait d’être agréer pour 3 personnes avec un CDI, donc une confirmation de notre savoir faire, puisque que nous n’avons pas de contrat de travail (grrrrr…) mais c’est pourtant ainsi qu’un employé est « confirmé » dans son poste : après une période d’essaie.
En bref je trouve prudent pour les accueillis que les agréments soient délivrés prudemment mais je n’ai pas dit frileusement…
A votre « aise » de penser le contraire…
Christiane

MF57 - 12/09/08 13:25 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Christiane,

vous l'aurez sans doute compris, ces réponses ne vous étaient pas destinées, à vous, personnellement winking smiley
mais mettaient en lumière les différences qui peuvent être rencontrées selon les départements concernés.
Ici agrément complet et là, au compte goutte, selon leur bon vouloir et pas seulement, pas toujours, malheureusement, selon ce principe de précaution qui serait en lui même justifié.

Et vous l'avez bien résumé, tout dépend des personnes que nous accueillons et de leur pathologie et j'ose supposer que les accueillants sont assez "grands" pour en juger et attendre le temps nécessaire entre un accueil et le suivant, le temps d'être à l'aise avec le nouvel accueilli, de réaliser l'osmose nécessaire entre le 1er et le 2ème avant d'intégrer une 3ème personne.

Ce que je soulignais, c'est que notre agrément a été délivré pour 3 personnes d'emblée. Ensuite une personne est arrivée, 2 mois après une seconde etc...Comme tout se passait bien, nous avons eu un placement temporaire en juillet etc... Ils ne sont pas "idiots" ni nous, non plus, rassurez vous grinning smiley

Ce forum, regroupant diverses personnes de départements différents, les opinions divergent, de par les vécus qui sont différents et d'autre part au vu des comportements différents des CG, c'est évident.

Rien de personnel, je pense, à votre encontre si ce n'est d'avoir ouvert un débat, qui prouve, je le répète ces disparités anormales.

Personnellement, je ne connais pas d'accueillants ayant accueillis 3 personnes d'un coup, il y a toujours un délai et je ne connais pas non plus d'accueillants n'ayant pas pris le temps de voir comment cela se passait avant de passer à la vitesse supérieure. Heureusement, parfois, cela se passe très bien tout de suite et le second accueil s'engage rapidement et tout naturellement.
Quand un accueil se passe mal, les accueillants que je connais, me semblent assez raisonnables pour souffler et attendre un peu avant que de reprendre tout de suite une autre personne.

Mais, je continue de m'insurger, le cas échéant, contre les personnes responsables au niveau du CG, qui décident de façon arbitraire, ce que peut ou doit faire un accueillant - et j'en connais thumbs down - sans même aucune concertation ou dirons-nous politique réelle d'accompagnement et par simple conviction personnelle sans autre état d'âme. smiling smiley

cordialement
Marie

cat - 12/09/08 15:30 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Christiane,

Je ne comprends pas trés bien ce que j'ai dis de déplacé, ni surtout ce que je prends pour une punition ! Je dis juste qu'il est dommage de faire du systhématique ! La prudence est autre chose. Pour ma part, je n'ai qu'un accueilli pour l'instant, et sûrement pour un moment encore (pour raisons personnelles), c'est mon choix, mais je sais que certains accueillants se débrouillent trés bien avec trois accueillis dés le départ, et d'autres préfères se laisser le temps d'y aller plus doucement. Mais tous sont intelligents et connaissent leurs limites, et c'est ce qui fait qu'il est parfois dommage de se cantonner à une même façon pour tous.
De plus, tout le monde est d'accord pour dire qu'un seul agrément n'est pas viable financièrement, comment dans ce cas là attendre 1 an pour avoir un second, et 1 an encore pour le troisième ? Quand à savoir si nous sommes tous des professionnels, la commission d'agrément est bien là pour le décider, non ? Et 1 ou 2 ans de période d'essai me semble un peu long ! Mon intention de départ était juste d'abonder dans le sens de MF57, en aucun cas de vous choquer. Mais au fond, nous allons dans le même sens, le bien-être de nos accueillis, et la reconnaissance de notre professionnalisme.
Cordialement,
Cat

christianegode - 13/09/08 12:04 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour !!!
Si j’ai pu vous sembler virulente dans mes propos, rassurez vous je n’y ai rien vu de perso j’avais simplement un avis différent du votre.
Je me place, moi aussi, en professionnelle de l’accueil mais il ne faut pas se voiler la face si certains CG sont frileux dans la délivrance d’agrément, d’autres le sont… pour les retraits !!!!
Comme dans toute profession il y a des bons et des mauvais accueillants. Chez nous, comme partout, il y en a des mauvais, et je me révolte du laxisme des CG face à certaines situations. Ces mauvais AF salissent notre boulot et nous empêchent d’avancer.
Pour la petite histoire je suis agréée pour trois personnes qui sont arrivées chez moi en 2 semaines et comme je le disais précédemment: chauds, chauds les marrons, je me demandais comment j’allais tenir le coup dans la durée.
Malgré une longue expérience dans le milieu médico-social, je n’avais pas mesuré les contraintes, l’épuisement physique et moral. Pourtant mes motivations et mon désir de bien faire étaient très forts, mais par manque d’expérience et de recul face à la particularité de notre profession qui est d’accueillir 24h/24h et 7jours /7 jours mes débuts sur les chapeaux de roues auraient pu mettre « la cabane sur le chien ».
Ceci explique cela et je ne souhaite à personne de commettre la même erreur en vivant la même expérience. Vous comprendrez peut-être mieux ma position…
Aisément votre !!!
christiane

MF57 - 13/09/08 12:14 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Christiane,

oui, bien sur mais quand je lis : "Pour la petite histoire je suis agréée pour trois personnes qui sont arrivées chez moi en 2 semaines et comme je le disais précédemment: chauds, chauds les marrons, je me demandais comment j’allais tenir le coup dans la durée."

Je me pose une question : est-ce vous qui avez "trouvé" vous même ces pensionnaires ou ont ils été placés par les services x ou y chez vous ?

La différence est d'importance et, mais ce n'était pas le sujet ici, nous revenons à la responsabilité de ceux qui placent. Car si c'est le cas pour vous, c'étaient à eux de vous y préparer, de vous mettre "au parfum" et de VOUS accompagner dans ces accueils en les décalant si nécessaire pour leur pleine réussite . Malheureusement c'est rarement le cas ! Et bien souvent, c'est nous qui leur apprenons quelle est la pathologie de la personne thumbs down
3 personnes en 2 semaines, c'est déraisonnable, en cela je vous rejoins.

cordialement
Marie

cat - 13/09/08 12:33 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Christiane,

Je suis désolée de ce qui vous est arrivé, mais finalement cela rejoint tout ce qui a été dit, que le systématique n'est pas bon. De plus, nos CG ont un devoir de contrôle et de suivi, qu'en est-il ? Il est bien évident que ce n'est pas parce qu'ils donnent 3 agréments d'un coup, qu'il doivent ensuite nous laisser nous débrouiller.
J'ai la chance d'avoir un CG qui est à l'écoute de nos difficultés, et qui répond présent. De plus, la psychologue, bien que débordée, a prit le temps de venir voir si l'accueil se passait bien et pour l'accueilli et pour nous, dans les deux mois qui ont suivi le début de celui-ci. Il serait bon que TOUS les CG prennent leurs rôles à coeur, mais pas que le mauvais côté. Et je suis totalement d'accord avec vous, les mauvais AF salissent notre métier et nous empêchent d'avancer.
Bien cordialement,
Cat

christianegode - 13/09/08 20:03 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Pour répondre à vos questions, qui n’ont plus rien à voir avec mon intervention première sur le sujet de l’extension d’agrément, j’avais trouvé moi même 2 accueillis et le CG avait une demande de placement en urgence. La pathologie de la personne présentée par le CG était tout à fait du ressort d’un AF, par contre j’ai été trompé par la famille du couple que j’avais trouvé seule. Ce serait trop long à expliquer ici et ne fait pas l’objet du débat. La personne qui était responsable du suivi a été très présente, et n’était pas favorable à l’accueil de ces 2 personnes, mais comme je le disais, mon manque de recul m’a fait persévérer et dépasser la période d’essai d'un mois renouvelable une fois. Je me suis entêtée en pensant sincèrement pouvoir faire face. Je me suis mise dans la panade seule comme une grande.
Ensuite se pose le problème du devenir d’un accueilli qui ne convient pas et pour lequel il n’y a pas de solution de replis, manque de place en structure etc.…
Rassurez-vous en six mois j’ai appris à connaître mes limites, à ne plus prendre d’accueillis que je ne pouvais rencontrer avant d’en envisager l’accueil, et à apprécier le jugement pertinent de l’équipe du suivi. J’ai, moi aussi Cat, la chance d’avoir un CG à notre écoute mais ils n’ont pas toujours les solutions miracles. Parfois ils ont trop de demandes d’accueils et puis… plus rien d’adapté à l’accueil familial, et si on est dans l’attente on se débrouille !!! Rien dans les textes ne les obligent à nous trouver des accueillis, et lorsque l’on commence cette activité et bien on peut se planter …ce que j’ai fait avec beaucoup d’ardeur je dois le dire !!!!
C’était il y a longtemps et en démarrant sur les chapeaux de roues j’ai fait mon école, j’ai appris, j’ai compris…. Et suis toujours AF.
Pour clôturer ce débat, je dirai qu’il est nécessaire d’être aidé par une équipe compétente lorsque l’on commence cette profession, il me semble que ce doit être les services des CG responsables du suivi qui doivent l’assurer, et si elle existe une association départementale d’AF, car qui est plus qualifié que nous pour parler de notre métier ??
Mais il n’y aura pas de vraies solutions "universelles" tant que les fonctionnements seront aussi différents d’un département à l’autre.
Cordialement
Christiane

Annette 24 - 24/09/08 15:18 - Re: Extension d'agrément

Annette 24. a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonjour Laetitia,
> Je suis dans le même cas que votre collègue.. Depuis deux ans notre troisième agrément a été
> refusée pour discourtoisie.
> Depuis procès, appel... Bref beaucoup de travail en plus, beaucoup de soucis aussi.
> Le seul conseil que je puisse lui offrir et celui de prendre rendez vous avec le chef de service de
> la direction départementale ou carrément le directeur du service afin de lui expliquer
> posémment les raisons de ce malentendu. Ce que je regrette de ne pas avoir fait en ce temps.
> Cela pourra peut être lui éviter la galère par laquelle nous passons en ce moment.
> Si cela ne suffit pas alors seulement à ce moment il faut contacter un avocat.
> Cordialement, Annette

Notre procès (qui dure depuis le 25/07/2005), va enfin connaître le verdict de l'appel le 07/10/2008 au tribunal administratif de Bordeaux.
Je rappelle que nous ne pouvons obtenir un troisième agrément depuis ce temps là pour le motif " discourtoisie", n'ayant pas eu droit de confrontation et d'explication avec le service responsable d'alors.
Tout simplement, "ON" nous empêche de travailler avec un motif non légal, "la discourtoisie", laissez moi rire !!!!!
La procédure est essentiellement écrite et mon avocat n'envisage pas, "sauf instruction de notre part", de s'y déplacer.
Or il est bien connu que celui qui est absent à toujours tort ......et je ne tiens pas à perdre !
Je n'étais pas là pour la première audience. Donc je serais au rendez vous ce jour là.
Merci à ceux qui nous ont prodigué des conseils et essentiellement un soutient psychologique important hors ce forum mais grâce à FAMIDAC.
Il est bien évident que je vous informerais de la décision finale du T.A. de BORDEAUX.
Cordialement.
Annette24.

martine24 - 25/09/08 08:39 - Re: Extension d'agrément

Bon courage Annette24!

marie974 - 12/10/08 15:51 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

bjour à tous
j'ai l'agrément pour 2 pers, je déménage ensuite je lance ma demande pour accueillir une 3ème pers. je pense qu'il vont me dire d'attendre puisque s'est une nouvelle habitation; mais puisque je peux accueillir 2 pourquoi pas 3. l'attention donné reste la même , surtout que je ne vais pas plus loin de 4 km. et que je me sens prête. par contre les communes, le département doivent quand même penser à nous dans le sens que je suis locataire et qu'a chaque fois le logement doit répondre à des normes drastiques; j'ai fait la demande d'un logement social on m'aplaudie pour le métier que j'exerce mais il ne peut répondre à mon attente. il ne nous connaisse pas . Sommes nous reconnu ou pas? Messieurs les maires et autres mettez des logement sociaux , adater à notre disposition SVP ! et les logement que vous construisez ne sont pas adapter aux personnes âgés.
Méditez, méditons !!!!!

baylet Daniel - 13/10/08 08:57 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Annette 24

Dans votre message du 24 septembre 2008, vous indiquiez que votre procès contre le Conseil Général de Dordogne qui dure depuis 25 juillet 2005 va enfin connaitre le verdic du Tribunal administratif de Bordeaux le 07 octobre 2008. Pourriez-vous nous dire si cela à abouti comme vous l'espèriez ou en est il autrement? Merci de votre réponse, sauf si vous souhaitez ne pas en parler.
C'est votre droit et je le respecte.

Annette 24 - 13/10/08 12:10 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Daniel,

En fait, cela confirme ma méconnaissance totale du droit, le 07/10 mon affaire ne faisait que passer en délibéré pour une durée d'un mois.
Je ne manquerai pas de vous informer de la décision du juge.
Merci de votre intérêt.
Cordialement.

Annette 24 - 13/11/08 18:15 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonsoir à tous et à Daniel,

La cour administrative d'Appel de Bordeaux a décidé :

1°) Le jugement administratif de Bordeaux en date du 2 mai 2007 est annulé.

2°) La décision du 25 juillet 2005 du Président du Conseil général de la Dordogne est annulée en tant qu'elle refuse aux époux L. l'extension à trois personnes de leur agrément en vue de l'accueil à titre onéreux de personnes âgées.

3°) La décision du 22 août 2005 par laquelle le président du conseil général de la Dordogne a rejeté le recours hiérarchique présenté par les époux L. à l'encontre de la décision du 25 juillet 2005 est annulée.

4°) Il est enjoint au président du conseil général de la Dordogne de procéder, dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêt, au réexamen de la demande des époux L. tendant à l'extension à trois personnes de leur agrément en vue de l'accueil à titre onéreux de personnes âgées.

5°) Le département de la Dordogne versera une somme de xxxx euros aux époux L. en application de l'article L 761-1 du code de justice administrative. ( je précise que cette somme servira uniquement à rembourser les frais de justice).

6°) Les conclusions présentées par le département de la Dordogne en application de l'article L 761-1 du code de justice administratives sont rejetées.

Nous remercions sincèrement notre avocat Maître DEBAISIEUX, Avocat au barreau de Toulouse, pour sa compétence et sa perspicacité, bien que notre méconnaissance du langage juridique ne fut pas toujours aisée pour nous.

Nous tenons également à remercier notre protection juridique CIVIS à Paris sans qui les choses n'auraient pu se faire.

Nous attendons maintenant le réexamen de notre demande et vous tiendrons au courant du résultat.
Cordialement.
Annette

le charabiste - 14/11/08 17:28 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

... comme quoi les absents n'ont pas toujours et forcément tort

alexandra86 - 24/11/08 17:43 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

bonjour,
je suis famille d'accueil depuis juillet 2007 ; en septembre de la méme année, j'accueil mon premier pensionnaire. il a 62 ans.
en novembre 07 je fais ma demande d'extension pour un 2ieme. on me le refuse, pretextant que je n'avais pas encore assez d'expérience. bref j'attend.en mai 08 je reformule ma demande et la je reçois un courrier qui me dit que mon évaluatrice passera prochainement a mon domicile. elle passe, mi-juin. mais rien ne ressemblais a une visite d'évaluation.
début juillet 08 refus ! je suis sur le cul ! pourquoi ? ma maison a 2 chambres, pret a accueillir. elle est fonctionnelle enfin bref. et sur cette lettre y il est marquer que j'ai 2 mois pour porter l'affaire au tribunal administratif.ou demander une réunion au CG de poitiers 86.
je m'y suis rendue accompagnée d'une association ADAF86 et mon mari. je me suis exprimée. au bout de 3 heures, nous sommes partis. je pensais réellement que la, il allait enfin me le donner mon 2ieme agrément.
15 jours plus tard rebelote, de nouveau un recommandé, et encore refus.cette fois ci ils invoquent un suivi en formation. moi je pense qu'il se foute de moi.
en juillet j'ai fait des courriers a nicolas sarkosy ainsi qu'a ségoléne royale (présidente du poitou-charentes) leurs chefs de cabinets respectif m'ont répondu et fait un courrier au président du CG et malgré tout ça j'attends encore. j'ai de la demande, mes chambres sont libres, j'ai l'expérience requise mais voila, nous sommes fin novembre 08 et ils ne sont toujours pas décidés a me le donner,
alors s'il vous plait venez a mon secours je ne sait plus quoi faire! es-ce normale d'attendre plus d'1an pour une extension d'agément ? mon mari est équeuré de leurs façon de faire avec moi. je reste persuadée que mon évaluatrice a quelque chose contre moi, j'appelle ça de l'incompatibilité d'humeur.
mon texte est long mais lisez-moi entierement svp car j'ai besoin de votre soutien et vos conseils.
merci a tres bientot

yveline - 25/11/08 09:29 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Alexandra

Je pense effectivement qu'il y a une incompatibilité, car au bout d'un an vous devriez avoir les deux agréments hauts la main.
Qui avez-vous avez-vous rencontrez lors de votre RV au CG? Il ne faut pas hésiter à monter dans la hiérarchie.
La formation devant être mise en place par le CG, s’ils ne l’ont pas fait, ils ne peuvent absolument pas vous en faire subir les conséquences, en vous refusant votre 2ème agrément.
Avez-vous fait un courrier recommandé à la personne responsable des agréments, Vice Président et Président du Conseil Général.
Avec un seul agrément il est impossible de parler de salaire, mais seulement d'un complément.
Puisque vos compétences ne sont pas mises en cause dans ce refus, Expliquez-leur l’impact de leur décision sur vos difficultés financières dont ils devraient en mesurer les conséquences . Qu’espèrent t-ils ? Que découragée, vous vous tourniez vers l’accueil salarial pour ne pas prendre en charge les formations?
Je pense qu’il ne faut pas hésiter à contester leur décision. Il n’y a aucune raison pour que l’on vous empêche de gagner votre vie.
Bon courage
Cordialement

Annette 24 - 24/12/08 18:57 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonsoir à tous,
En prélude à ces fêtes de Noël et pour bien les passer, nous venons aujourd'hui de recevoir ce courrier:

Le Président du Conseil Général décide:
L'extension d'agrément sollicité par Monsieur et Madame L. est rejetée pour les motifs suivants:
L'utilisation d'un système de vidéosurveillance installée dans la chambre porte atteinte à la vie privée et à l'intégrité des personnes accueillies.
Le suivi médico-social imposé par l'article L441-1 du code de l'action sociale et des familles ne peut être assuré compte tenu de l'attitude défiante de Monsieur et Madame L. à l'égard des travailleurs médico-sociaux.

On prends les mêmes et on recommence......
Ce procès qui a duré trois ans et demi n'a servi à rien et ne nous a rien rapporté, si ce n'est à notre avocat!( 2500 €) qui n'a axé sa défense que sur une signature non conforme, soit un vice de forme, alors que les motifs de rejet étaient exactement les mêmes.

La vidéosurveillance , je précise, est souhaitée par les accueillis qui y voient un moyen supplémentaire rassurant de suivi, et qui ne sert qu'en cas extrême de pathologie très graves. (Preuves par écrit).
La CNIL m'a répondu que ce n'était pas de leur ressort de donner leur désaccord si les intéressés étaient d'accord.

Quand à l'attitude défiante (c'est à dire d'après le dico: crainte d'être trompé, méfiance soupçons), comment ne pas l'avoir quand on a la preuve que l'AS a rapporté des faits totalement faux.
Ce n'est pas l'AS qu'on changera de secteur ou de responsabilité, mais ceux qui ouvre trop leur grande G. pour dénoncer les faits réels, qui seront sanctionnés voir bâillonnés!
Autrement dit et une fois de plus aucun dialogue et toutes nos preuves accumulées durant ces années ne servent à rien....
C'est le pot de terre contre le pot de fer !

Pourquoi alors, ne pas nous avoir retiré notre agrément ???
Bénit soit l'avocat assez malin pour pouvoir déjouer ce pouvoir excessif !

Mais.... joyeux Nöel à tous quand même, il parait que c'est l'époque d'une trève.....
Annette 24

rias - 21/02/09 10:59 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

bonjour,
je viens vers vous dans le cadre d'une extension d'agrément.
j'ai depuis 2 ans 1 agrément temps partiel pour JM qui bosse en CAT. Etant seule avec mes enfants, J'ai gardé un emploi externe pour compléter mes revenus.
J'ai demandé 1 deuxième agrément en décembre 2007 et j' ai obtenu en mai 2008 un agrément "temporaire" car MB que je devais garder dépendait d'une institution qui me la confiait que un week end sur deux. J'ai obtenu cet agrément à condition que je démissionne de mon emploi exterieur.
J'ai dû trouver un autre accueilli pour compléter mes revenus et en Octobre 2008 JMD est venu un week end sur deux aussi.
Depuis Janvier 2009 MB ne vient plus et JMD vient donc tous les week end. Mon agrément temporaire m'autorisant, en plus, a remplacer des familles qui me le demandent.
Pour résumer
La chambre N°1 est utilisée le soir et le week end par JMJ
La chambre N°2 n'est utilisée que le week end par JMD et de temps en temps pour 1 remplacement.
En février 2009 J'ai 1 demande pour garder 1 jeune adulte :EG du lundi au vendredi. mais la DISS s'y oppose ( ma demande est refusée en commission) pretextant que JMD venant désormais tous les week end il faut transformer mon agrément "temporaire" en "permanent" et je ne pourrais plus remplacer les familles d'accueil pendant leurs absences.
Ma demande d'agrément pour EG est refoulée en attendant.
De plus j'ai aménagée une nouvelle chambre en l'espace de 8 jours car la demande était urgente et lors de sa visite l'inspectrice de la DISS reconnaissait les bonnes conditions d'accueil.
Ma question est celle ci : n'a t'on pas à faire à un abus de pouvoir et puis je prétendre à mon droit au travail?
La DISS tout d'abord me demande de laisser mon emploi externe et en suite me coupe les vivres et m'entrave pour mon extension avec des prétextes discutables. Que puis je faire?

"la copine d'Henri" - 22/02/09 19:20 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Rias,

J'avoue que j'ai mis un petit moment à suivre votre "petit jeux des initiales", mais je pense avoir compris ...
Il y a deux choses qui clochent :
1- L'agrément "temporaire" n'existe pas. Eventuellement, le président du C. Général peut porter une limitation dans le nombre de jours d'accueil par an, par exemple. Ce qui est très rare et je ne pense pas que cela soit votre cas.
Une restriction du type "l'accueil ne peut s'effectuer que les W.E.", vous empêcherait de remplacer une collègue pendant 15 jours. Sans compter qu'un C. Général ne peut pas vous demander de quitter votre travail à l'extérieur pour cela.
Autant vous restreindre l'agrément à l'accueil de personnes blondes, aux cheveux longs et aux yeux bleus !!!
J'ai l'impression que quand un C. Général titre son agrément de "temporaire" c'est pour s'assurer de votre utilité : vous serez là si quelqu'un a besoin d'un remplacement en urgence ou pour permettre de souffler à vos collèges, sans être obligé de "vous proposer" ou de suivre des accueils de façon permanente chez vous.

2- L'agrément nominatif est illégal. Donc, je comprends que votre "demande d'agrément pour l'accueil de EG du lundi au vendredi" soit refusée.
D'ailleurs, demander l'agrément pour l'accueil de telle personne, tel quantité de jours par semaine, c'est, en quelque sorte, une forme de donner le bâton pour vous faire battre.

Le C. Général, doit considérer, au vu de votre demande, si vous êtes en mesure d'accueillir une, deux ou trois personnes à temps complet ou non (ce qui peut vous permettre de garder un travail à l'extérieur en parallèle).
Dans votre cas, vous pouvez garder votre agrément pour une personne à temps partiel (cela vous permettra d'accueillir des personnes travaillant en CAT ou passant les journées en foyer de jour et vous laissera du temps libre en journée). Et vous pouvez demander un deuxième agrément qui peut vous permettre d'accueillir une personne du lundi au vendredi et une autre les samedi et dimanche.

La décision d'agrément reste le choix du C. Général. Et si refus il y a, c'est le C. Général qui doit vous donner les raisons.

Après ... parler "d'abus de pouvoir" ... j'imagine que si vous avez décidé de quitter votre travail extérieur, c'est parce que vous l'avez souhaité. Et étant déjà agréée, vous n'êtes pas sans savoir qu'une demande d'agrément peut se finir avec un refus pour des motifs que vous pouvez qualifier de plus ou moins "discutables" ...

Bonne réflexion et bon courage
"La copine d'Henri"

nony - 11/03/09 13:21 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

je suis agrée recement !!
J'ai 3 chambre à plein peids plus grenier amenagable (jai 1 bebe de mois de 2 ans ), le conseil generale m'accepter qu'un personne seulement, par contre, je suis voulais avoir 2 personne qu'au lieu d'être embête 1 je prefere embêter par 2 voici , est ce que c'est possible que je prends la ou le 2eme patient comme ça ?
en plus de ça , comme j'ai 1 bebe mois de 2ans , qui est le mieux qu' acceuillie chez moi , pers agée ou adulte handicapée ?
j'avoue que j'ai peur un peu pour mon enfant !!

christianegode - 12/03/09 13:55 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Nony,
J'ai eu bien du mal à décrypter votre message.........
Si j'ai bien compris vous souhaitez savoir si vous pouvez accueillir une 2eme personne sans agrément... la réponse est NON bien sur !!!
Vous vous posez également la question de savoir s'il est mieux pour vous de recevoir une personne âgée ou handicapée. Que mentionne votre agrément ? Qu'elles sont vos affinités, comment concevez- vous l'accueil.
Je suis étonnée que vous n'ayez pas réfléchi à ces questions avant de demander votre agrément.
Je suis également choquée lorsque vous écrivez "qu'au lieu d'être embête 1 je prefere embêter par 2".... N'oubliez pas que l'accueil est un échange entre vous même et les personnes accueillies qui vont partager votre quotidien, si vous partez du principe que vos accueillis vont vous "embêter" je doute qu'il se sentent chez eux, chez vous.
Bonne méditation
Christiane

ingrid - 18/10/09 17:42 - demander une extension pour une 2eme personne

Bonjour j'ai demandé mon extension pour accueillir une 2eme personne a la date du 1er juin date a laquelle j'ai reçu mon retour d'accusé de réception
je n'ai toujours pas de nouvelles alors que le conseil general est passe a mon domicile le 29 juillet je penser qu'il avait 4 mois maxi pour me répondre donc j'aurai du avoir une réponse pour le 1er octobre et toujours rien cela m'inquiète

ISABELLE - 21/01/11 17:41 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonsoir,
Je viens de faire une rupture de contrat avec mon accueillie qui devient lourde. Elle va etre placée dans une structure médicalisée.
Comme j'avais l'agrément pour 1 personne, je viens de demander l'extension d'agrément pour 3 personnes et suis dans l'attente d'une réponse.
Dois je faire ma demande par écrit recommandé au CG ?
Est ce que le fait d'avoir fait une rupture de contrat va t il poser problème pour ma demande d'extension ?
Je vous précise que ça fait 1 ans que j'avais cette personne.
Merci de votre réponse
Cordialement

Etienne - 23/01/11 09:28 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Isabelle,

Envoyez votre demande d'extension par écrit à votre CG ; l'envoi en recommandé n'est pas obligatoire, mais vivement ... recommandé winking smiley
Si elle est fondée sur des motifs "sains" et objectifs, votre rupture de contrat ne devrait pas avoir d'incidence sur votre demande d'extension. Les CG comprennent bien qu'il vaut mieux mettre fin à un accueil plutôt que de laisser dégénérer une situation préjudiciable à l'accueillant et/ou à la personne accueillie.

Famidaquement, Étienne

rousson - 13/01/12 15:11 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour,

J'ai actuellement un agrément pour 1 personne handicapée en accueil temporaire depuis juin 2011 et je voudrai pouvoir faire la demande d'une deuxième personne en accueil temporaire. Pouvez vous me dire qu'elles sont les démarches à entreprendre auprès du CG ?

Merci

dorat - 08/02/12 19:26 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

bonjour, je vous écris pour vous dire que j'ai 2 agréments, j'ai demande un 3eme agrément et ca été refuser pour manque d'information je dois le dire j'ai paniqué devant l'assistante social,donc elle repasse dans 2 mois. ma question est es-ce qu'on peut m'enlever mes 2 agrément si je n'arrive pas a avoir le 3eme

galaot alberte - 14/07/13 14:43 - Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

j'ai un agrément pour 2 accueillis je suis en attente d un 3éme agrément ; j'ai une chambre de 16 metres carré libre et une demande de placement de couple se présente.
Puis-je demander une dérogation spéciale pour accueillir ce couple ?

benju - 17/02/14 21:59 - Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

bonjour,.
j'envisage de demander une extension d'agrément et de passer de 2 à 3 accueillis.
J'accueille depuis plusieurs années 2 personnes très autonomes. Et tout se passe bien. Tellement bien que nous aimerions accueillir une 3 personne.
Mais avant de me lancer j'aimerai avoir l'avis des AF qui accueillent déjà 3 personnes. Le CG m'a dit que c'était parfois compliqué ce passage de 2 à 3...
Qu'en pensez-vous ???
Merci d'avance...

Henri PFEIFFER - 17/02/14 23:20 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Bonjour Benju,

Nous accueillons trois personnes a notre domicile, et ce depuis 5 ans environ, cela ce passe très bien. Néanmoins je voudrais attirer votre attention sur le fait que selon le cas, et l'état de santé de la troisième personne que vous allez accueillir, (Elle ne sera peut-être pas nécessairement aussi autonome que les deux accueillis qui sont déjà chez vous)...
Trois personnes font souvent "deux + un", ce qui veut dire qu'il faudra veiller a ce que la troisième personne soit réellement bien acceptée et intégrée par celles que vous accueillez déjà afin d'éviter d'éventuelles distorsions ou rejet. Mis a part cela, une troisième personne impliquera d'autres frais, auquels on ne pense pas dans l'immédiat, tel que par exemple l'achat d'un plus grand véhicule. Mais mis a part cela, nous n'avons pas rencontrés de problèmes, sauf peut-être le regard de notre entourage et des personnes qui nous fréquentent.
Dans tous les cas je ne peux que vous encourager à aller de l'avant, si toutefois si vous vous en sentez capable mais cela personne, a part vous ne peut en juger.
Bien cordialement Henri

benju - 18/02/14 08:37 - Re: Extension d'agrément pour 2 à 3 personnes

Merci Henri pour cette réponse...
Le GC me conseille de commencer par un 3ème accueil mais temporaire, pour avoir une idée avant de se lancer dans un 3° accueil permanent...
Je pense suivre leur conseil...
Je voulais juste finir en disant aux personnes qui hésitent à se lancer dans l'accueil familial que c'est une aventure magnifique et riche (même si petit salaire !)...

mimi - 29/07/14 18:02 - Re: Extension d'agrément pour 2 personnes

Bonjour
Je suis actuellement famille d'accueil pou rune seul personne depuis avril et j'aimerai faire une demande pour une 2eme personne sachant que je vais bientôt déménager dans une maison plus grande ma question et de savoir : est ce que c'est possible de faire la demande 2 semaines avant d'emménager et est ce qu’est faisable alors que je ne suis agréée que depuis avril ?
J’ai une autre question : avant de faire famille d'accueil j’étais en cdi partiel et je sais que j'ai le droit au chômage mais est-ce que j’ai le droit de le toucher tout en étant famille d'accueil en activité ?
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