Forum Accueil familial social

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turpin - 01/11/08 15:36 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

bonjour a tous

je suis FA agrémenter pour deux et j'accueille 2 personnes agée et handicapé.
j'ai un logement indépendant et une personne agée seule voudrais me louer ce logement a condition que je lui fasse la formule loyer charge et nourriture tous compris.

il y t-il un risque pour mon agrément?
suis-je obliger d'avertir le CG?

merci

Etienne - 01/11/08 16:31 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour Turpin,

Vous pouvez louer ce logement indépendant à qui bon vous semble, dans la mesure où vous ne percevrez qu'un loyer plus des charges, sans aucun salaire pour vous occuper de votre locataire.

Dans ces conditions, il n'y a aucune raison pour que cette location remettre votre agrément en cause : même si vous n'en avez pas l'obligation formelle, n'hésitez pas à en informer votre Conseil Général.

La situation pourrait par contre devenir ambigüe si votre locataire, devenu dépendant, faisait appel à vos services contre rétribution ; dans ce cas, je vous conseillerai vivement d'en discuter ouvertement avec votre CG. Sachant qu'en aidant votre locataire en plus des 2 personnes accueillies à votre domicile, vous ne dépasseriez pas le seuil fatidique lié à la prise en charge de plus de trois personnes dépendantes : votre CG ne devrait donc normalement y voir aucun inconvénient, si tout se passe bien par ailleurs.
Dans tous les cas, je vous recommande de jouer "franc jeu" plutôt que de jouer au chat et à la souris avec votre CG !

Famidaquement, Étienne

Guilaume - 17/02/09 18:26 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjours à tous,
AF depuis début 2008 j'ai à ce jour 3 personnes agées, j'ai déménagé, revendu ma maison, racheté une autre beaucoup plus grande, que j'ai entierement rénovée et investi pour le meilleur accueil possible, apparament nous ne pouvons accueillir plus de 3 personnes ? bien que j'entent parfois le contraire !
cela dépent-il des C.G. part régions ? ayant déjà en couple 3 personne nous ne souhaitons pas en faire une entreprise, un bisness, mais nous avons réellement tout arrétés pour nous investirent dans ce métier ou por objectif principal le bien étre de nos accueillies, la maison fait environ 650M2 habitable et 5000M2 de parc et bois
nous nous sentons aisaiment capable d'assumer l'accueil de 4 à 5 personnes tout en conservant la qualité de vie de tous si cela est possible, merci de m'indiquer
les démarches éventuelles dans ce sens, bien CORDIALEMENT .

Belén - 17/02/09 21:50 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonsoir Guillaume,

Le tout premier message de ce thème vous apporte la bonne réponse !!! Ce texte est toujours d'actualité...

Si vous voulez accueillir plus de 3 personnes à votre domicile et à titre onéreux, il vous faudra changer de métier ;-) : hôtellerie, chambre d'hôtes, maison de retraite...

Bonne continuation, Mike

vaillon - 18/02/09 08:38 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Nous comprenons la notion de 3 personnes lorsqu'il s'agit d'enfants joueurs et turbulents.
En revanche pourrait-on faire évoluer la notion des 3 lits pour les personnes agées qui ne courent que le risque de soins, alimentation et évolution de la dignité dans un espace ou elles pourraient plus facilement partager des conversations.
entre 3 et six ,nous semblerait réaliste et permettrait une rentabilité plus intéressante et un coup plus bas en ce qui concerne les loyers pour la personne dite à mobilité réduite.

Comment faire bouger cette notion au conseil général ?
jean claude
06.08.90.46.59

MF57 - 18/02/09 11:11 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

bonjour vaillon

le montant du "loyer" donc la chambre mise à disposition de l'accueilli n'est pas inférieur si celui ci est moins valide smiling smiley et bien souvent la surface totale de la maison ou du terrain n'intervient que peu dans le calcul du montant, comme vous avez pu le constater (aide sociale etc...)

3 personnes âgées qu'il faudrait aider pour la toilette, la marche, les repas....demandent sans doute plus d'investissement que de jeunes enfants certes joueurs et "turbulents" mais qui vont à l'école, font du sport...grandissent et gagnent en autonomie alors que les accueillis sont appelées à en perdre....Au delà de 3, c'est une "notion" d'établissement ...

cordialement
Marie

elysenat - 18/02/09 11:50 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour Vaillon
Un petit rappel de l’article L441-1
Pour accueillir habituellement à son domicile, à titre onéreux, des personnes âgées ou handicapées adultes n'appartenant pas à sa famille jusqu'au quatrième degré inclus et, s'agissant des personnes handicapées adultes, ne relevant pas des dispositions de l'article L. 344-1, une personne ou un couple doit, au préalable, faire l'objet d'un agrément, renouvelable, par le président du conseil général de son département de résidence qui en instruit la demande. La personne ou le couple agréé est dénommé accueillant familial.
La décision d'agrément fixe, dans la limite de trois, le nombre de personnes pouvant être accueillies.
Donc si l’accueil est supérieur à 3 personnes il est soumis aux contraintes des établissements sanitaires et sociaux et en conséquence aux articles L313-1 à L313-9 du CASF.
Je ne pense pas que le gouvernement soit prêt à légiférer alors qu’il en est encore à nous refuser le statut de salarié.
Cordialement
Elysenat.

Etienne - 17/11/09 09:11 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour,

Le gouvernement vient de répondre à une question de M. Arnaud Montebourg (Député de Saône-et-Loire).

Question :

M. Arnaud Montebourg appelle l’attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur les dispositions du Code de l’action sociale et des familles relatives aux accueillants familiaux. L’article L. 441-1 de ce Code dispose que la décision d’agrément fixe, dans la limite de trois, le nombre de personnes pouvant être accueillies. L’article R. 441-5 de ce Code précise pour sa part que la décision d’agrément mentionne le nombre, dans la limite de 3, de personnes pouvant être accueillies au domicile de la personne ou du couple. Dès lors, il semblerait que la limite soit la même pour une personne accueillante seule ou pour un couple accueillant. Dans ce dernier cas, les membres du couple doivent donc se partager le salaire que pourrait obtenir une personne seule titulaire de trois agréments. Aussi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer si cette limite de trois doit être interprétée strictement pour le couple et si, le cas échéant, cette limite ne pourrait pas être réévaluée concernant les couples accueillants.

Réponse - JO du 10/11/2009 :

L’article 51 de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale a entendu confirmer la limitation à trois du nombre de personnes âgées ou handicapées accueillies, à titre onéreux, dans un même domicile, en introduisant à l’article L. 441-1 du code de l’action sociale et des familles la notion « d’accueillant familial » pour définir la personne ou le couple agréé par le président du conseil général. Cette limitation vise à préserver le caractère familial de l’accueil afférent à ce type de prise en charge.
Au-delà de trois personnes âgées ou handicapées accueillies à titre onéreux dans un même domicile, il doit être constaté, en application de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles, l’existence d’un établissement social ou médico-social et appliqué, la réglementation relative aux établissements d’hébergement pour personnes âgées ou handicapées.
S’agissant de la rémunération du couple accueillant familial, celle-ci peut être répartie, par personne accueillie, entre les deux membres du couple ou attribuée à un seul. L’intérêt de l’agrément donné au couple est notamment de permettre à l’un ou à l’autre membre du couple de s’absenter de son domicile tout en garantissant la continuité de l’accueil par l’autre membre du couple. Il peut également s’intégrer dans un projet d’activité où les deux membres du couple sont disponibles pour les personnes accueillies à des moments différents de la journée. De plus l’agrément du couple n’exclut pas un travail rémunéré à l’extérieur du domicile par l’un des deux membres.

Thomas - 29/03/10 21:45 - Accueillir plus de 3 personnes

Bonsoir,

je suis habitant de NOISY-LE-SEC (en seine saint denis).

Je vis actuellement dans une grande maison qui est divisée en 2 appartements independants l'un au dessus de l'autre. Ma soeur occupe l'un de ces appartements et moi je vis dans l'autre.
Nous avons tous les deux beaucoup d'affection, un bon feeling ainsi qu'une bonne experience pour les personnes âgées . ce qui m' a amener a penser au fait que ma soeur et moi pourrions devenir "accueillants familiaux". On a 5 chambres libres en tout ? Un jardin...
Quelques questions me trottent encore dans la tete:

1) Je voulais savoir si le fait d'accueillir 5 personnes est un projet viable (je ne cherche pas la fortune mais juste de quoi vivre correctement en aidant les personnes en difficulté) ?

2) J'ai telephoné au conseil general de seine saint-denis mais mon interlocutrice avait l'air de n'être pas trop au courant. Je sais simplement qu'il verse 1300 euros au total par personnes accueilli. Je voudrais savoir combien, a peu près, il me restera comme salaire net pour moi a la fin du mois?

Si vous pouviez m'éclairer un peu, ce serait sympa
cordialement Thomas

Etienne - 31/03/10 22:03 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonsoir Thomas,

thumbs down Mauvaise pioche : il semble que le département 93 - Seine St Denis est encore et toujours, depuis 2007, en train de "Réfléchir à l’agrément de familles d’accueil dans le cadre de la réflexion ..." blablabla. drinking smiley Voir la rubrique "Départements".
Si vous tenez à obtenir un agrément pour l'accueil d'une à trois personnes, il faudrait faire du forcing. Je vous y encourage.
Obtenir, pour vous-même et votre soeur, un total de 5 places agréées ne serait déjà pas du gâteau dans un département "normal" ; ce qui vous donnera une idée de ce que ça pourrait donner dans le 93 grinning smiley : vous ferez certainement la une de la presse locale !!!!
Si vous êtes, tous les deux, particulièrement motivés, allez-y en suivant l'exemple de Mme Berlioz, qui a réussi à débloquer la situation dans l'Ain. Nous serions prêts à vous y aider, en restant toutefois dans la limite légale de 3 personnes accueillies par accueillant, et chacun dans ses propres appartements. eye popping smiley
Mais faites-le par vocation, pas par appât du gain. Pour savoir ce qu'il vous "restera comme salaire net pour moi a la fin du mois", voyez nos exemples de bulletins de salaire.
@+ ?
Famidaquement, Étienne smiling smiley

charrier - 08/06/10 09:30 - Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour,

je suis famille d'accueil depuis un an et demi et je bénéficie à l'heure actuelle de deux agréments.
J'ai 4 chambres, ai-je le droit de louer ces deux chambres restantes à titre privé sans risquer de perdre mes agréments, et sans que mes pensionnaires soient pénalisés par la suppression de l' APA.?
Ou bien alors demander un 3ème agrément, et dans ce cas là alors quid de la 4ème chambre ?
Merci de bien vouloir m'informer.

cat - 08/06/10 10:17 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour Charrier,

La loi est claire et limite le nombre de personnes maximum à 3 pour un accueillant, ou couple d'accueillants.
De plus, 3 personnes, c'est déjà beaucoup de travail...
Votre quatrième chambre peut être transformé en petit salon réservé à vos accueillis, ou bien une chambre pour y accueillir leurs familles ou vos propres amis....
Quand à accueillir des personnes en situation de possible dépendance qui ne soient pas de votre famille, en effet c'est prendre le risque de voir suspendu vos agréments, et pour vos accueillis l'obligation de devoir trouver un autre lieu d'accueil.

Cordialement,

Claribel

heneaux - 16/01/11 13:44 - Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour , mon mari voudrions devenir famiile d'acceuil .
Pour cela mon mari devra arreter sa profession et nous voudrions savoir si il peut espérer avoir ses trois agréments d'un seul coup car il veut bien s'investir à mes cotés
mais il faut penser aussi au salaire .
Il ne peut pas lacher son emploi pour un agrément .
Nous avons une grande maison et je suis déja assistante maternelle donc je voudrais me transformer en famille d'acceuille .
Est ce possible à nous deux de pouvoir avoir 6 agréments ?

cat - 16/01/11 19:39 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonsoir Heneaux,

Comme vous pourrez le constater dans les réponses précédentes, il n'est pas possible d'accueillir plus de 3 personnes au sein d'un même foyer, sinon cela devient une mini structure. Il est plus judicieux, à mon avis, que l'un des deux garde un emploi à l'extérieur.
Cordialement,

Claribel

yveline - 16/01/11 19:59 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour Heneaux

La réponse à votre question se trouve juste au dessus de votre messagewinking smiley Vous pouvez prendre connaissance des lois en cliquant ici [www.famidac.fr] dans un premier temps. Ensuite parcourir le site qui est une encyclopédie pour ce qui concerne l'accueil familialgrinning smiley. et le forum qui réponds déjà à de nombreuses questions que tout nouveau accueillant ou futur accueillant se pose.hot smiley
Mais bien évidemment, nous restons tous vigilant quand à répondre à de nouvelles questionsgrinning smiley
Bonne lecture
Cordialement

LESOEN Sabrina - 06/02/11 21:46 - Re: Accueillir 3 personnes dont mes grands parents

Bonjour

Merci pour votre site qui est une source d'informations très utiles.

Je souhaite devenir accueillante familiale et déposer une demande d'agrément.
Puis-je accueillir mes grands-parents et une autre personne âgée ? D'après ce que je comprends il n'est pas possible d'accueillir des personnes de sa famille ??? Je ne comprends pas pourquoi, puisque je souhaite m'occuper de personnes âgées ?? Je trouve normal de prendre en charge mes grands parents qui à 90 ans ne vont plus pouvoir rester seuls chez eux et je ne veux pas qu'ils soient placés en maison de retraite je préfère m'en occuper à la maison, est-ce possible ? Bien entendu même si tel n'est pas le but, il y aura rémunération car je dois subvenir à mes besoins, ceux de mes enfants et les leurs.... Dans tous les cas il aurait fallu qu'ils paient la maison de retraite.
Merci par avance de votre réponse,
Bien cordialement
Sabrina

cat - 07/02/11 09:09 - Re: Accueillir 3 personnes dont mes grands parents

Bonjour Sabrina,

Vous avez mal compris je pense, car il est tout à fait possible au contraire d'accueillir chez vous vos grands-parents et d'être rémunéré par eux.
Toutefois, vous n'avez pas besoin d'agrément pour cela - voir le sujet "Accueillir un membre de sa propre famille"
Mais vous pouvez tout à fait faire votre demande d'agrément dans un même temps.
Pour la rémunération, vous pouvez vous inspirer du contrat des accueillants familiaux [www.famidac.fr] ; [www.famidac.fr] , et pensez surtout à faire un contrat, même si il y a une entente parfaite entre tous les membres de la famille, ça peut être utile et éviter bien des mauvaises surprises, croyez-en mon expérience.

Cordialement,

Claribel

André - 03/10/11 07:59 - Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour,

Nous avons le projet de reprise d'un hôtel (capacitée de 25 Ch), hôtel qui accueille principalement des curistes en pension complète.
Le public accueilli actuellement bénéficie d'une prise en charge quotidienne (petit déjeuner, repas, accompagnement individualisé, entretien du cadre de vie...)
Nous souhaiterions accueillir des personnes âgées où handicapées dans notre établissement afin d'offrir la possibilité aux familles d'accueil et aux familles d'avoir un relai pour quelques jours/semaines...
Organiser des séjours de rupture où tout simplement offrir la possibilité aux personnes âgées et handicapées de pouvoir bénéficier d'un moment d'évasion.

Notre interrogation actuelle est de savoir si il existe un agrément spécifique a notre projet ?

Merci de vos réponses.

Karine - 23/03/12 15:08 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour je me suis occuper de ma grand mère pendant dix ans j ai tout arrêter pour ça elle est décéder il y a quelque moi depuis je dépanne des familles d accueils ma mère serait prête a mettre un terrain a la dispositions pour faire mon projet je souhaiterais établir une maison en bois écologique sur deux étages aménager le Rdc avec six chambres de 12 m 2 réservées et adapter au personnes âgées et une septième pour engagées une aide a domicile a mi temps pour me soulager je voudrais y installer une Sdb et une cuisine communes le premier étages je souhaite l occuper avec mon compagnon et mon fils mon rôle serait de louer ses chambres avec Sdb sanitaire et cuisines de proposer en options de m occuper dles courses ou la cuisines le ménage la lessives d être une présence en fournissant une sonnette pour la nuit en cas de soucis et une présence assurer par moi ou la personne embaucher si je m absente d un point de vue bénévoles je souhaite faire des activités avec elle celons leur mobilité sortie diverse jardinage lecture jeux de sociétés activités artistique les aidées pour les rdvs les soins médicaux serais gérer par les infirmières (toilettes prise médicament...) Et les médecins Un genre de mini PUV
Comme il en existe au Canada ou les gens sont autonomes aider si il le souhaite ou rien n est obligatoire et tout au choix et aux rythme de chacun et surtout jusqu au bout si il en ont envie
Si il ont besoin de soins suplementaires libres a eux de prendre une auxiliaires de vie j ai toujours vécu ma vie avec des personnes âgées je douaire créer un projet de vie qui reste intimiste et respectueux je ne veux pas d un PUV de vint cinq places avec des tas d intervenants et pas assez de temps pour partager ensemble je voudrais faire un potager pour avoir des légumes frais et que les personnes âgées valide puisse y participer éventuellement ou faire pousser des fleurs ...
les tarifs imposer par le cg ne permette pas de gérer comme on le souhaite déjà par la restrictions du nombres de personnes on est pas sur que les agrément soit renouvellera celon la politique des régions qui change souvent selon les élus je suis d accord et trouve normal qu on impose des normes et des contrôle on vois de tout mais je souhaite garder ma liberté
et Ne pas dépendre du cg je vois des familles d Acceuil qui sont payer mille cinq ou mille huit cent euros en tout par personnes et qui n ont aucune sécurités de l emploie je préfère payer des charges et avoir une statut qui me permette de ne pas me retrouver dans des situations précaire en cas de décès d un pensionnaires et j en est vu beaucoup dans ce cas la .Je veux créer un lieu communotaire ou les personnes âgées soie heureuse entourée que l on vive ensemble en ayant chacun sa part d intimité je ne sais pas quel statut serais le plus approprier j espère bénéficier de vos conseil je suis un peu perdu et souhaite rester dans la legaliter merci pour vos reponsse

GAZELLE58 - 28/09/12 12:12 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

fadel a écrit:
-------------------------------------------------------
> bjr je souhaiterai savoir si il est possible d' accueillir plus de 3 personnes agees pour pouvoir
> avance dans ma requette peut me communique les departement qui le font tout comme la bretagne et
> la gironde qui le font 3 plus 1 temporaire (...)

Je ne pense pas que le 33 autorise 4 agréments car quel que soit le type d'accueil, il compte pour une place d'agrément.

Henri PFEIFFER - 28/09/12 22:03 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonsoir,
Nous sommes accueillant familial effectif depuis mars 2005, malgré un agrément qui nous a été délivré en août 2004. Dans un premier temps nous avons accueilli une personne, puis dix-huit mois plus tard une deuxième personne, et encore une fois dix mois plus tard une troisième personne. Accueillir trois personnes dépendantes est un travail a temps (très) plein si vous voulez faire un travail constructif et correct. Bien sûr que l'attrait du "gagner plus" peut inciter a vouloir prendre une troisième, une quatrième voir une cinquième ou sixième personne. Mais qu'en est il de la qualité de vie des deux parties, accueillants et accueillis ?
et je sais de quoi il en retourne, car avant de faire de l'accueil familial, nous avons pendant vingt ans tenu un hôtel restaurant , avec des pointes de quinze à dix-huit pensionnaires et tout autant d'heures par jour. Assurer une intendance de façon sérieuse (cuisine, ménage, nettoyage, repassage), mijoter de bons petits plats, s'occuper d'un potager, faire des bocaux (conserves), des confitures, prendre de son temps pour discuter, se promener, cela aussi fait partie des attributions de l'accueillant familial ; ne perdons pas de vue que nous accueillons en majorité des personnes dépendantes, qui ont souvent besoin de surveillance quasi continue. La plupart des articles que je viens de lire relèvent de l'utopie... L'image de la grand-mère que l'on accueille, qui tricote, ou donne un coup de main en cuisine s'en trouve très vite écornée, la réalité de l'accueil familial est autre chose et vous rattrapera bien vite ; ce qui ne veut pas dire que ce métier ne vous apportera pas de plaisir ou de satisfaction, mais sachez que l'exercice de cette activité ne pourra trouver sa plénitude si sa seule motivation est financière.

Petite précision pour les personnes qui parlent de créer une structure afin de pouvoir accueillir plus de personnes (Hôtel ou autre)

Il faut savoir que quand vous accueillez trois personnes la compensation financière (partie salaire) est d'environ 2300 €, savez-vous ce que représentent cette somme en chiffre d'affaire si vous êtes a votre compte? Que ce soit maison de retraite, gîte, hôtel, ou toute autre forme d'accueil, il vous faudra réaliser mensuellement environ 7000 € HT de chiffre afin de dégager ce montant en marge (brute) ce qui représente 233 € de répartie (chiffre) par jour, et cette somme ne comprend pas les réparations, et les investissements qui vous seront nécessaires, avec la conjoncture actuelle, et selon ou que vous êtes situés (géographiquement) je peux vous assurer que ce n'est pas rien. Alors avant de vous lancer dans un projet quel qu'il soit, accueil familial ou autre réfléchissez, et surtout n'hésitez pas à (beaucoup) vous renseigner afin de ne pas vivre une désillusion qui vous détruira plus qu'autre chose.
Cordialement Henri PFEIFFER

Baudin - 24/09/12 11:03 - Projet " Veilllir Ensemble"

Bonjour à toutes et à tous,

Je me permets de vous adresser un message car j'aurais besoin d'informations pour monter mon projet et je ne trouve aucune réponse sur le net (et encore moins auprès des administrations). Meme si ce dernier est différent du concept famille d'accueil, auriez vous la gentillesse de m'éclairer ?

Las du monde travail, nous avons décidé avec ma femme de donner le meilleure de nous meme afin d'être utile à quelque chose dans cette société.

Notre projet en quelques ligne est à mi chemin entre la maison de retraite et la famille d'accueil.
L'idée est toute simple recevoir 5 à 8 séniors chez nous et vivre tous ensembles, parfois individuellement, parfois collectivement en fonction des humeurs de chacun.
Un projet pour lutter contre la solitude et l'isolement des personnes agées.
Je compte acheter ou faire construire une maison/batiment d'environ 500m2, chaque personne aura une pièce a vivre d'environ 30/40m2 (chambre/SdB/Wc/Cuisine, TV etc..), pourra se débrouiller toute seule si elle le souhaite ou se joindre à notre famille et aux autres membres pour echanger, discuter, manger etc... à tout moment, ainsi les personnes pourront être nourri, logées, blanchi etc... sans se soucier de quoi que ce soit, même pas le ménage...
J'aimerais aussi proposer des animations ( généalogie, lecture, sorties etc..). Il y aura un jardin pour se détendre et les personnes pourront jouir d'une liberté totales. Leurs familles auront la possibilité de rester sur place (plusieurs jours à condition de reserver et prevenir pour s'organiser).

C'est un projet ambitieux et honéreux pour cela je vendrais mon appartement de paris afin de financer le projet.
Les tarifs devront être inferieurs aux maisons de retraite (même mes moins cheres) car le but n'est pas de s'en mettre plein les poches mais plutot de respecter une certaine vision de la vie.

Comme ce type de projet n'existe pas ( à ma connaissance) je me permettais donc de vous contacter car j'ai qqs interrogations et peut être que certaines personnes pourraient m'aider ?

Ma principale interrogation pour le moment est le lieu.
Je dois exclure l'Ile de France pour ce projet car le prix de l'immobilier est trop cher et aucune administration ne pourra m'aider...
Alors dans quelle region de France ce type de projet pourrait interesser les séniors ?
Y a t il des endroits à eviter (exemple la mer, la montagne etc..) ?
Si je m'installe dans le sud cela ne risque pas de décourager des personnes du nord et vis et versa ? Ou sont elles pretes à faire le déménagement ?
Enfin comment faire pour trouver des personnes interessées car mon projet étant different de votre association cela ne me semble pas evident ?

Voila si qqu'un peut me répondre.

très cordialement
Ludovic

monique.triboy - 24/09/12 16:03 - Re: Projet " Veilllir Ensemble"

Bonjour,

Ce documenter sur les régions où le conseil général privilégie l'accueil des séniors trés important

Il y a des régions où les séniors existent vraiment pas seulement dans les textes

Interroger tous les organismes qui risquent de vous bloquer si ils ne partagent pas votre point de vue

Les régions qui ont le plus de maisons de retraites privées attention!!!

Faites le bon choix et bon courage pour ce généreux projet

Passera-t-il ou ne passera-t-il pas?????????

patoche86 - 24/09/12 18:07 - Re: Projet " Veilllir Ensemble"

Bonsoir Ludovic,

Projet ambitieux, c'est certain !
Ce qui vous proposez, me semble être ni plus ni moins qu'une mini maison de retraite de luxe.

De luxe, car vous mettriez à disposition, moyennant rémunération :

- 30/40m², soit la surface d'un (petit) appartement, avec sanitaires et cuisine. Le fait qu'il y ait une cuisine, implique que le futur pensionnaire sera valide et aura toute sa tête, sera capable de se faire à manger. En effet, toute pathologie touchant à la mémoire, exclut l'utilisation d'une cuisine avec tous les dangers qui s'y trouvent (risque d'incendie, d'inondation, blessures par objet coupant, etc)

- sur une surface totale de 500m², soit en moyenne le double de la maison "type" d'une famille exerçant le métier d'accueillant familial avec 3 seniors et/ou personne handicapée.

- avec personnel (vous et votre famille) à disponibilité immédiate et 24/24

- avec un service de blanchisserie

- ménage compris

- possibilité de manger tous ensemble les plats de la maitresse de maison.

- offrant des animations, des sorties (prévoir le minibus !)

- et possibilité de logement pour les familles, sur réservation.


Quelques questions me viennent, simplement :

-Faire le ménage de 8 appartements, à manger pour 10 personnes (8 séniors plus vous et votre épouse/compagne, je ne compte pas d'enfants ?), il faudra avoir les épaules solides, les cocottes de bonne taille, et des litres de nettoyant confused smiley

-Faire la lessive de 8 personnes (plus les vôtres), je puis déjà imaginer que madame va y passer ses journées...... avec 3 personnes (plus ma famille et moi-même) ma machine de 7kgs tourne tous les jours, mes étendoirs sont pleins en permanence (je n'ai pas de sèche linge, pourtant ça rend bien service !)
N'oublions pas, qu'une fois sec le linge devra être repassé, plié, rangé.......

-Vous prévoyez d'être sur le pont 24/24 ?
Comment organiserez vous vos congés ? y aura-t-il un repos compensateur hebdomadaire, pour vous et votre famille ?

Voilà, mes premières interrogations smiling smiley

A première vue vous êtes donc en train de construire une maison de retraire, de taille réduite car se voulant "humaine"......... vous pourrez vous passer des agréments du CG, vous n'en aurez pas besoin pour créer votre entreprise.
Bien que le sujet soit "hors-sujet" ici, je trouve qu' il reflète bien le courant solidaire qui anime pas mal de personnes, avec comme fil conducteur offrir une vieillesse heureuse aux anciens, selon une configuration optimale.
C'est tout à votre honneur, et j'espère que d'autres Famidaquiens vont réagir très vite, le sujet mérite qu'on s'y attarde..... smileys with beer

Courtoisement,
Patoche.

cat - 24/09/12 18:14 - Re: Projet " Veilllir Ensemble"

Bonjour Ludovic,

Votre projet me semble un peu... irréaliste !
Redescendons sur terre voulez-vous ?
Cela correspond à une mini structure, pour laquelle il vous faudra obligatoirement des agréments (différents de l'accueil familial), avec embauche de personnel diplômé, et j'en passe et avec un prix de journée qui forcément s'approchera de celui des autres établissements.
Aujourd'hui, la loi réglemente tout ce qui touche à l'accueil à titre onéreux de personnes qu'elles soient âgées ou handicapées, et heureusement !

Bref, un conseil, ne vous lancez pas à l'aveuglette, vous seriez déçu !
Sinon, il y a l'accueil familial mais plus accessible...

Courtoisement,

Claribel

elodie - 23/01/15 18:27 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour,

Je suis embêtée, j'ai lu assez souvent qu'accueillir plus de trois personnes c'était reconnu comme établissement et non accueil familial, j'aimerais trouver le texte de loi qui le stipule et je n'y arrive pas. Pouvez-vous m'aider ?

Bonne soirée
Elodie

Domi18 - 23/01/15 20:16 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonsoir Elodie,

Voir ici : [questions.assemblee-nationale.fr]
"Au-delà de trois personnes âgées ou handicapées accueillies à titre onéreux dans un même domicile, il doit être constaté, en application de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, l'existence d'un établissement social ou médico-social et appliqué, la réglementation relative aux établissements d'hébergement pour personnes âgées ou handicapées. "

Article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (résumé) :
"Sont des établissements et services sociaux et médico-sociaux, au sens du présent code, les établissements et les services, dotés ou non d'une personnalité morale propre, énumérés ci-après :
(...)
III. ― Les lieux de vie et d'accueil (...) dès lors qu'ils ne relèvent ni des dispositions prévues au titre II du livre IV relatives aux assistants maternels, ni de celles relatives aux particuliers accueillant des personnes âgées ou handicapées prévues au titre IV dudit livre." (...)


Voir également l'Article L313-1 :
"La création, la transformation ou l’extension des établissements et services mentionnés à l’article L312-1 sont soumises à autorisation.
(...) Les dispositions du présent article sont applicables aux couples ou aux personnes qui accueillent habituellement de manière temporaire ou permanente, à temps complet ou partiel, à leur domicile, à titre onéreux, plus de trois personnes âgées ou handicapées adultes."


Conclusion : l'accueillant qui outrepasserait les limites s'appliquant aux accueils familiaux est, "de facto", soumis aux règles qui s'appliquent aux établissements et services sociaux et médico-sociaux.

Cordialement

de sousa barbosa - 30/01/15 17:01 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

monsieur
pour l instent j ai un agrement pour accueillir une personne agee et un deuxiéme est en court de demande mon mari voudrait arreter son travail pour m aider mais avec 3 agrement ca fera un peu juste pour pouvoir en vivre je voudrai savoir si c etait possible d avoir plus de trois agrements si oui a quel condition parceque nous nous aimons les personnes agee merci de me repondre au plus vite

Domi18 - 31/01/15 10:23 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour de sousa barbosa,

Que l'agrément porte sur 1 personne ou sur un couple il n'est pas possible, actuellement, d’accueillir plus de 3 personnes PAR FOYER.
Lire ci-dessus la réponse faite à Elodie le 23/01/15.
Bien cordialement

franco - 01/02/15 10:09 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour, je suis dans le 83 et je pense que le département est soumis à la même loi sur les familles d'accueil; ma belle-sœur est dans une famille qui accueille 5 personnes...
existe-t-il un organisme qui contrôle de temps en temps ou faut-il signaler ce genre de dérive ?
je dois vous dire que l'accueil n'est pas très bon en particulier les repas.
Cordialement.

Etienne - 01/02/15 10:37 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour,

confused smiley Ce n'est pas normal, car l'Article L441-1 du Code de l’action sociale et des familles ne prévoit actuellement aucune possibilité de dérogation : "La décision d’agrément fixe, dans la limite de trois, le nombre de personnes pouvant être accueillies."
L'accueillante a-t-elle fourni à votre belle-sœur une copie de son agrément ?
Pour vérifier la conformité de ses pratiques, adressez-vous au Conseil Général du département où réside cette accueillante : il est chargé de contrôler l'activité des accueillants auxquels il a délivré des agréments. Un exemplaire de chaque contrat d'accueil doit systématiquement lui être adressé.

Famidaquement, Étienne

tanière - 03/02/15 17:04 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour, cela m'agace de lire qu'il y a certaine famille d'accueil qui voudrait accueillir plus de 3 personnes. Mais vous n'avez dont pas assez de travail avec 1, 2 ou 3 personnes ?
De mon point de vue, je suis famille d'accueil et je m'occupe de 2 personnes adultes handicapées, et les personnes qui voudraient en accueillir plus de 3, si c'est pas pour les SOUS, c'est pourquoi ? confused smiley
Ça m'énerve et qu'on ne vienne pas me dire le contraire. Même en couple c'est du boulot... si vous voulez en accueillir plus allez donc travailler en maison de retraite ou en foyer... grinning smiley

elodie - 06/02/15 14:26 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Tout d'abord merci Dominique de m'avoir répondu.
Maintenant je me dis que ceux qui sont déjà en accueil de couple et qui accueillent 3 personnes si la loi se modifie un jour, pourraient accueillir 4 personnes dans le sens ou ils sont 2 à s'occuper des accueillis et puis niveau revenu se serait à part égal et pour les cotisations aussi alors pourquoi pas...mais il ne faut pas que cela devienne une généralité !!!
L'accueil familial est un réel "métier" qu'il ne faut pas exercer en pensant facilité...

karole - 09/02/15 14:28 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour

Je suis en plein accord avec ce qu'écrit Élodie.
Et je suis très mais alors très en désaccord avec ce qu'écrit "Tanière" quand elle écrit, : les personnes qui voudraient en accueillir plus de 3, si c'est pas pour les SOUS, c'est pourquoi ? Parce que en effet, si en couple, nous souhaitons pouvoir accueillir 4 personnes, c'est AUSSI pour avoir un meilleur revenu, enfin pour les sous, comme elle dit.
Parce qu'elle, elle travaille juste pour la gloire, la philanthropie, le bénévolat ?

En couple, quand on perd, un ou deux accueillis, on se retrouve avec moins que le minimum pour vivre.
En 2013, nous avons eu la tristesse de perdre deux de nos accueillis en quelques mois.
Pendant plus de 10 mois, nous avons dû SURVIVRE avec 906 euros, de salaire pour deux personnes qui travaillent.
Croyez-moi, sur parole quand je vous dit que ce n'est pas facile quand on a encore deux enfants à charge ! Et comme l'écrit si bien Élodie, ce serait également l'équité dans le couple, car moi, je n'ai qu'une fiche de paie, je ne cotise que pour un seul contrat alors que mon mari en a deux.
De plus, contrairement encore à ce que vous écrivez, je trouve vraiment plus facile de nous occuper de quatre personnes à deux que de trois toute seule !
Avant de faire de grandes phrases et des procès d'intention, mettez-vous à la place des couples accueillants qui réclament le droit, si ils en ont la possibilité d'avoir 4 accueillis. (Vous avez le même salaire à vous toute seule, plus peut-être d'autres revenus, qu'un couple pour le même travail, y'a pas comme un problème ?).
Car, ce ne pourra jamais être une généralité, il faut pouvoir avoir les moyens de les accueillir, ce qui passe par exemple, par quatre chambres, la jeunesse, la force, le dynamisme, et la santé.
Oui, c'est un métier difficile, être accueillant pour nous est notre unique source de revenus, c'est notre métier !
OUI, nous souhaiterions avoir la possibilité d'accueillir une personne supplémentaire, si la loi nous le permet !

eye popping smiley

Karole ET Olivier, couple d'accueillants.

Utilisateur anonyme - 10/02/15 10:12 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour Elodie et Karole ,

Nous sommes aussi accueillants en couple et quand nous sommes passés de deux à trois nous avons sentis la charge de travail supplémentaire .Nous ne ressentons pas la différence de cotisations ,nous cotisons à part égale en effet sur le troisième accueil nous nous arrangeons pour que la cotisation soit six mois pour l'un ,six mois pour l'autre ou, quand le tuteur qui fait le bulletin salaire l'accepte (comme c'est notre cas ) de faire deux bulletins (qui prennent avec le tableur de Famidac deux minutes ) à part égale .
Pour notre part ,nous ne nous voyons pas avec quatre accueillis ,nous descendrons même à deux accueils quand nos deux enfants (étudiants supérieurs tous les deux auront terminés leurs études ) .Je fais des activités tous les jours et ma journée est bien remplie .
Il faut vivre aussi à côté ,ne pas attendre d'être usés par notre métier ,pour profiter de la vie. Tu as raison Karole de signaler qu'il faut réunir les conditions physiques ,matérielles ,humaines .
Mais j'entends et je comprends votre besoin de travailler ,c’est le métier que l'on a choisi mais pas facile tout de même .
Famidaquement
Gribouille

Bernadette - 17/02/15 15:56 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour, je souhaite répondre a Elodie et Karole
je vie seule donc plus d'enfants a charge, et j'ai 3 pensionnaires 2 valides et une qui se déplace difficilement, il y a 8 ans j'ai accueilli mon père en fin de vie, il y a 4 ans j'ai accueilli sa soeur ma tante aussi en fin de vie. Je comprends que pour un couple avec des enfants que se soit difficile mais quand vous etes seule c'est bien plus facile, j'aimerai aussi que se soit vu cas par cas. j'ai moins de travail aujourd'hui que j'en avais a l'époque ou j'avais mes 3 enfants avec les sortie extra scolaire les devoirs etc un mari et mon travail a l'exterieur. a ce jour je suis plus vielle est bien moins fatiguée et je dis OUI pour une 4 eme pensionnaires.

cessou - 17/02/15 16:20 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Quel courage Mme accueillir 4 personnes je pense que 3 c'est déjà pas mal au quotidien moi aussi je me retrouve seule après avoir élevé 3 enfants mon époux et bien maintenant c'est les petits-enfants ont étaient 7 et avec nos petits enfants ont se retrouve a 11 pas tous les jours mais quand ils viennent c'est du monde et je suis bien contente maintenant bien sûr ont vieillis mais c'est tellement bien de travailler en douceur et moins de stress vous savez que 3 personnes ça demande de l’énergie et du temps donc je pense que nous aussi il faut vieillir sereinement .
Bon courage pour 4 pensionnaires et pourquoi pas 5 .smileys with beer
Cessou.

karole - 17/02/15 17:43 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonsoir,
Ça me saoule un peu ces discutions stériles....
Pourquoi toujours juger les personnes à la mesure de ce que l'on est (ne voir que le bout de son nez?) ? Pourquoi ne pas se mettre à la place des personnes qui souhaitent accueillir quatre personnes et comprendre leurs arguments sans les tourner en dérisions ?

Si nous, nous nous jugeons aptes et vaillants pour pouvoir recevoir quatre personnes, pourquoi ces gausseries, ces jugements hâtifs, ces dénigrements ?

Nous avons élevé six enfants en travaillant mon mari et moi à Paris (2 heures en moyennes de transport) Nous nous en sommes très bien sorti.
Aujourd'hui, nous sommes capables de nous organiser, de nous ménager comme à l'époque des enfants, des moments en "amoureux", des week-ends et des vacances avec notre petit dernier de 10 ans.
J'ai encore personnellement le temps de chanter dans trois chorales différentes, de faire de nombreux concerts, de prendre tous les 15 jours un cours de chant et pour finir sur le chant grinning smiley j'ai le temps de travailler ma voix 2/3 heures par jour.
Mon mari et moi avons également le temps de faire l'école à la maison classe de 6ème à notre fils, de nous occuper actuellement de notre belle-fille et de ses deux jeunes enfants qui sont à la maison parce que notre fils est en opération extérieure (militaire).
Pour les fêtes, j'ai servi à chaque repas une moyenne de 20 couverts pendant 15 jours, j'ai cuisiné pas moins de 4 menus différents à chaque fois (végétarien, allergie, petits enfants, accueilli qui a des difficulté car pas de dents).
Nous avons encore du temps pour aller régulièrement aux concerts, au cinéma, au restaurant, au musée, en balade et en vacances avec nos accueillis.

Pas tout le monde effectivement, ne pourra vivre ce que nous vivons ici, mais c'est notre vie, notre capacité à supporter, nous ne sommes pas plus ni moins fatigués que vous, nous gérons différemment c'est tout.

Encore une fois, quatre accueil, ce ne sera jamais un généralité. Mais s'il vous plaît cesser de dire que 3 c'est du travail (comme si nous ne le savions pas.... pffff).

Ceci dit, ni mon mari, ni moi, nous nous voyons gérer seuls 3 accueillis, comme vous le faites.... Nous, nous sommes deux pour gérer 3 personnes, donc, encore une fois, je radote, je me répète, je rabâche, je radote, je me répète, je rabâche, heu ? je l'ai déjà dis ça ? smiling smiley Nous trouvons plus facile de gérer 3 ou 4 personnes en couple que 3 voir même deux, sans conjoint winking smiley.

Karole (je vais finir une robe que je suis entrain de me coudre grinning smiley )

vedrenne stephane - 24/02/15 17:49 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour
nous somme accueillant familial pour personnes agées cela fera 8 ans au mois de juin ,donc je me suis renseigné pour obtenir l agrément d une quatrième personne , pas de réponse concrète ,il semblerais que c était en projet , donc je voudrais savoir pourquoi une personne seule agrée peut obtenir 3 personnes alors qu en couple on ne puisse pas en avoir 4 ,bien sur je peut comprendre qu il faut avoir le logement adapté ,ce que nous avons d ailleurs , nous avons aussi les compétences , au bout de 8 ans on pense l avoir prouvé , de plus j ai travailler 10 ans en maison de retraite .
merci d avance pour votre réponse

lilou - 17/03/15 20:04 - Re: Accueillir plus de 3 personnes

Bonjour ,
ma fille est ASG et moi IDE ; nous avons de l' expérience auprès des personnes agées et nous voudrions nous occuper ensemble de personnes agées mais pas en institution .
A votre avis , si nous voulons accueillir plus de 3 personnes , quel est le statut à adopter ? Devons nous former une association ou une société ?
Et si nous cumulons accueil de personnes agées et chambres d' hotes : quel statut ?
Nous sommes pleines de courage ! mais un peu perdues !! ....vers qui se retourner pour toutes les infos ?
Merci infiniment pour vos réponses
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